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  1. 751
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle d'Étienne de La Tour. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112814
    Date :
    1731, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Tutelle d'Étienne de La Tour. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105. Tutelle d'Étienne de La 
  2. 752
    folio 62v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113438
    Date :
    1739, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Jugement condamnant Jean Larue 
  3. 753
    folio 34
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113118
    Date :
    1732, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt confirmant la sentence de 
  4. 754
    folio 107v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113486
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt d'enregistrement des 
  5. 755
    folio 32
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113382
    Date :
    1737, décembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur 
  6. 756
    folio 116
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113240
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  7. 757
    folios 429v-430
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Morin Cadet, négociant, porteur d'ordre de Messieurs Pascaud, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113057
    Date :
    1751
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Morin Cadet, négociant, porteur d'ordre de Messieurs Pascaud, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 758
    folio 60
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113434
    Date :
    1739, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement des 
  9. 759
    folio 387
    39 objet(s) numérique(s)

    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112911
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 760
    folio 94
    103 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113003
    Date :
    1740, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès criminel instruit à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  11. 761
    page 1027
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112877
    Date :
    1733, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  12. 762
    page 525
    99 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant les procédures qui ont été faites tant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112747
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Papiers concernant les procédures qui ont été faites tant au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 763
    folio 148
    55 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Nicolas Le Casteloir, matelot accusé de désertion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113004
    Date :
    1740, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure criminelle contre Nicolas Le Casteloir, matelot accusé de désertion ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  14. 764
    page 1098
    8 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la Compagnie de l'Ile d'Orléans et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112884
    Date :
    1733, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre la Compagnie de l'Ile d'Orléans et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  15. 765
    page 1
    44 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du sieur Guillaume La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112803
    Date :
    1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure criminelle instruite à la requête du sieur Guillaume La ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 766
    page 34
    24 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112708
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 767
    page 581
    30 objet(s) numérique(s)

    [Procédure au sujet de la vente du bateau le Phénix, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112773
    Date :
    1728, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure au sujet de la vente du bateau le Phénix, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  18. 768
    folio 454
    104 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112951
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  19. 769
    folio 35
    20 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Pierre Benoist, enseigne dans les troupes de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112827
    Date :
    1732, janvier-février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Procès entre Pierre Benoist, enseigne dans les troupes de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 770
    page 692
    24 objet(s) numérique(s)

    [Enquête faite à la requête du sieur Mullot, aubergiste, contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112864
    Date :
    1733, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Enquête faite à la requête du sieur Mullot, aubergiste, contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  21. 771
    page 1051
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112879
    Date :
    1733, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  22. 772
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre François Bourlastéguy, et les sieu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112800
    Date :
    1730, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure entre François Bourlastéguy, et les sieu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  23. 773
    page 93
    33 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Bastianne Enteolser, soldat suisse dans le régiment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112754
    Date :
    1725, novembre - 1726, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure criminelle contre Bastianne Enteolser, soldat suisse dans le régiment ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  24. 774
    folio 359
    9 objet(s) numérique(s)

    [Requête de François Dupérier, négociant, concernant une créance qu'il détient ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113012
    Date :
    1741, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Requête de François Dupérier, négociant, concernant une créance qu'il détient ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  25. 775
    page 986
    24 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire après décès de dame Anne Levron, à la requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112873
    Date :
    1733, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Inventaire après décès de dame Anne Levron, à la requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
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