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  1. 51
    folio 78v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113166
    Date :
    1733, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre 
  2. 52
    folio 312
    1 objet(s) numérique(s)

    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113039
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 53
    folio 94v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113190
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Guillaume Delort 
  4. 54
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 55
    folio 96v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113195
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  6. 56
    folio 430
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112916
    Date :
    1736, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  7. 57
    folio 427
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113056
    Date :
    1752, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  8. 58
    folio 735
    2 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire sur la succession de Madeleine Raimbeau. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112853
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Mémoire sur la succession de Madeleine Raimbeau. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  9. 59
    folio 58
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113146
    Date :
    1733, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  10. 60
    page 1093
    5 objet(s) numérique(s)

    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112883
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  11. 61
    folio 54
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113421
    Date :
    1738, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant que les séances 
  12. 62
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Joseph-Félix Chesnay, greffier au Conseil, au sujet d'un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113510
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Requête de Joseph-Félix Chesnay, greffier au Conseil, au sujet d'un ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 63
    folio 333
    5 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112985
    Date :
    1739, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  14. 64
    folios 383-384
    2 objet(s) numérique(s)

    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112939
    Date :
    1737, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 65
    folio 489
    19 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Jean Lemercier, tonnelier, soupçonné d'un vol perpétré ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112839
    Date :
    1732, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Procédure criminelle contre Jean Lemercier, tonnelier, soupçonné d'un vol perpétré ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  16. 66
    folio 7
    7 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112888
    Date :
    1734, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  17. 67
    folio 37
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113390
    Date :
    1738, janvier, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  18. 68
    folio 106
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113220
    Date :
    1733, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  19. 69
    folio 110v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113228
    Date :
    1733, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Nicolas 
  20. 70
    folio 32
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113115
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  21. 71
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 72
    folio 446
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès du sieur Courtian contre le sieur Baptiste, maître canonnier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113021
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès du sieur Courtian contre le sieur Baptiste, maître canonnier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  23. 73
    folio 77
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134973
    Date :
    1733, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Défaut au profit de Nicolas 
  24. 74
    folio 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113070
    Date :
    1731, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Sentence sur appel dans la 
  25. 75
    folio 444
    3 objet(s) numérique(s)

    [Quittance du sieur Joseph Dallemant au sieur Delor ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112836
    Date :
    1728, juillet, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Quittance du sieur Joseph Dallemant au sieur Delor ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
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