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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 366 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190071
    Date :
    1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-53-5-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volume 49). Une copie papier est aussi disponible dans la salle de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164406
    Date :
    1884-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-35-4-F, RG18-C-5
    Correspondance relative au personnel et au recrutement [document textuel]. La sous-sous-série se compose de registres de copies lettres qui renferment de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135515
    Date :
    1886-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-148-2-F, RG43-A-III-2
    Documents relatifs au chemin de fer du Cap-Breton [document textuel]. La sous-sous-série comprend des documents d'archives créés et maintenus par le Bureau 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164404
    Date :
    1894-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-34-2-F, RG18-A-2
    Correspondance relative au personnel, à la paye et au fourniment [document textuel]. La sous-sous-série se compose de registres de copies lettres qui portent 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135519
    Date :
    1877-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-151-2-F, RG43-A-III-5
    ... au milieu du XIX siècle, et le tronçon reliant Halifax et Rivière-du-Loup fut terminé en 1860. Au moment de la Confédération en 1867, le Dominion prit 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164498
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-26-3-F, RG18-A-1
    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]. La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190121
    Date :
    1847-1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-92-4-F, RG9-I-C-5
    ... au cours de la guerre de 1812. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-9 est une liste qui traite le volume 35. Pour trouver l 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135514
    Date :
    1875-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-147-0-F, RG43-A-III-1
    ... au Canadien Pacifique, 1875-1892. En 1871, le Dominion promit à la Colombie-Britannique d'assurer la liaison ferroviaire entre le Canada et les provinces de 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135516
    Date :
    1887-1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-149-4-F, RG43-A-III-3
    ... au Chemin de fer Oxford et New Glasgow. En 1882 le Parlement fut autorisé à construire une ligne entre Oxford Station en Nouvelle-Écosse desservi par l 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164408
    Date :
    1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-36-6-F, RG18-A-2
    ... au 19 avril 1919. Pour les copies sur microfilm de ces documents, voir les bobines T-6256 à T-6257. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140021
    Date :
    1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-38-5-F, RG32-D-10, sss.7-10
    ... au cas du Roi contre JDL Bouchard et Lionel Chartrand. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140026
    Date :
    1944-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-40-3-F, RG32-D-12, sss.7-12
    ... au Conseil national mixte. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les chercheurs devraient également consulter les documents connexes du fonds du Conseil 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135536
    Date :
    [ca. 1895-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-164-0-F, RG43-B-II-5-ii
    ... au Québec [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des fiches qui sont disposées alphabétiquement par canton et, au sein du canton, par numéro de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135517
    Date :
    1889-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-150-0-F, RG43-A-III-4
    ... au Chemin de fer Annapolis et Digby, 1889-1892. C'est la Compagnie de chemin de fer Western Counties qui avait planifié la construction d'une ligne entre 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140024
    Date :
    1882-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-39-7-F, RG32-D-11, sss.7-11
    ... au sein du service civil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée de dossiers. L'instrument de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140003
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-F, RG32-D-1, sss.7-1
    ... au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre pour les postes temporaires aux postes permanents. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201057
    Date :
    [1965-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-184-9-F, RG29
    Dossiers d'adaptation au travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190119
    Date :
    1866-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-91-2-F, RG9-I-C-5
    Documents relativement au service durant les raids des Fénians [document textuel]. Sous-sous-série comprend des revendications, des rapports de comités, des 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194166
    Date :
    1846-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-227-5-F, RG11-A-3-d
    Copies de lettres relatif au canal Lachine [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190103
    Date :
    1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-80-8-F, RG9-I-C-3
    Comptes relativement au 3e Bataillon administratif [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists of accounts of the 3rd Administrative 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190140
    Date :
    1854
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-105-9-F, RG9-I-C-8
    Rapport de la commission pour enquêter sur l'état de la milice au Canada [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists a copy of the report of 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190138
    Date :
    1856-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-103-5-F, RG9-I-C-8
    ... au Québec [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists of requisitions and receipts for arms, accoutrements and stores, issued to the 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190005
    Date :
    1896-1898
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-314-1-F, RG30-III-C-1
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
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