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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162802
    Date :
    1942-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-103-1-F, RG25-A-3-b-2
    ... très secret original (série "s" small) qui ne pouvait plus contenir la quantité de documents créés par le ministère des Affaires extérieures. Cette sous 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377117
    Date :
    [1960-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-132-0-F, RG2-B-2
    ... réels de cette période. L'instrument de recherche électronique 2-63 est une copie du système de classement des dossiers par sujet utilisé par le Bureau du 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155625
    Date :
    1911-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-28-5-F, RG55-A-1
    ... très peu de renseignements sur les dates nécessaires afin de trouver une décision dont le numéro est déjà connu. Le système de fiches renvoie à la décision 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... créés après 2003. La série incorpore une partie importante de la sélection archivistique de l'ensemble du programme des langues officielles du Secrétariat 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190343
    Date :
    1902-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-318-2-F, RG12-A-1
    ... créés avant c. 1980 (jusqu'au volume 3302 approximativement). Ce fichier contient plusieurs instruments de recherche spécialisés et des index. Depuis la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181178
    Date :
    1967-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-12-1-F, RG82-B-1-b
    ... créés à l'administration centrale à Ottawa ou si ils comprennent des documents créés dans les greffes régionales et ensuite envoyés à Ottawa à des fins d 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180184
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-180-8-F, RG76-D-2-i
    ... créés au cours des années 40, au même moment de la création de la série de l'administration centrale et du retour des restrictions aux termes de la Loi de l 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162793
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-102-X-F, RG25-A-3-b-1
    ... très secret et qui fonctionnait en parallèle avec le système de classification central de la série "40". Cette série fut remplacée vers 1948 par la série 50 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172182
    Date :
    1981-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-135-6-F, RG55
    ... créés et conservés par le Conseil du Trésor en tant que comité du Cabinet ... réels des réunions, les ministres et les autres participants qui 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162025
    Date :
    1863-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-643-9-F, RG10-C-V-26-h
    ... réels. Les volumes 12900 à 12905 (les volumes 12904 et 12905 constituent des ... créés par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180882
    Date :
    [1981-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-247-3-F, RG76-E
    ... créés et/ou conservés par le Centre d'immigration du Canada de New ... très peu de correspondance originale à l'exception de lettres de référence 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162479
    Date :
    1964-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-49-X-F, RG25-B-2
    ... créés par l'Ambassade à Washington pendant la guerre du Vietnam. Le système ... très secret". Tous les dossiers de cette série portent sur le Vietnam 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180072
    Date :
    [1949-1972]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-179-1-F, RG76-D-2-h
    ... créés principalement pour faciliter l'indexation nominale des noms de famille complexes "papier" et "réels" impliqués dans les ajustements, et pour établir 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179204
    Date :
    1970-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-11-0-F, RG122-C-2
    ... créés alors que le Bureau s'occupait du traitement des plaintes sur le ... réels contre qui la plainte a été déposée. Droits d'auteur détenus par la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164930
    Date :
    1926-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-99-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-C-1, RG18-F-5
    ... créés et/ou conservés par la Division C au Québec. La sous-série comprend des documents opérationnels créés à Montréal qui renferment des renseignements d 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161933
    Date :
    Microfilmé [ca. 1981]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-254-9-F, RG10-B-3-f
    ... créés à l'aide de la version modifiée du système numérique duplex. Les données ayant été transférées sur microfilm au début des années 1980, les 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... très restreinte des « résumés des décisions » enregistrés dans de petits ... réels et complets, mais leur qualité varie. Pour la période de janvier 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    213513
    Date :
    [1966-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-139-2-F
    ... créés et/ou entretenus par l'administration régionale de Travail Canada à Montréal et/ou ses bureaux régionaux. Cette description est à l'état préliminaire 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162020
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-638-5-F, RG10-C-V-26-e
    ... créés et tenus par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les documents décrits dans cette 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184470
    Date :
    1963-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-40-1-F, RG97-B-III
    ... créés et/ou conservés par la Direction des relations internationales. Les dossiers ont été créés lorsque le système de classement fonctionnel de 1982 était 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162159
    Date :
    1912-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-384-0-F, RG10-C-VI
    ... créés et/ou conservés par l'Agence de Bella Coola. La sous-série comprend des dossiers traitant d'une grande variété de préoccupations de l'Agence, dont les 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184236
    Date :
    1969-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-88-9-F, RG118-L-3
    ... créés par le Bureau régional de l'Ontario et qui font partie du système de classification central de dossiers sur l'emploi du ministère (qui, à l'époque 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    213415
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-136-7-F
    ... créés et/ou entretenus par l'administration régionale de Travail Canada à Vancouver et/ou ses bureaux régionaux. Veuillez consulter les versements joints 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163495
    Date :
    1944-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-76-9-F, RG19-E-3-l
    ... créés par JJ Deutsch lorsqu'il était directeur de la Division des programmes internationaux. Ils concernent principalement le rôle et la position du Canada 
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Date de modification :