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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : 68-2
Affichage de 1 - 25 sur 90 résultats filtrés
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  1. 1
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    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    Commissions Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3916 à C-3918, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193327
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-F, RG68
    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193472
    Date :
    1874-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-60-1-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193386
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-41-8-F, RG68
    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3908
  5. 5
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    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193389
    Date :
    1862-1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-44-3-F, RG68
    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  6. 6
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    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    Commissions Provinces du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à 
  7. 7
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    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193710
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-134-4-F, RG68
    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  8. 8
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    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193391
    Date :
    1849-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-46-7-F, RG68
    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  9. 9
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    Commissions des greffiers de comté Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193387
    Date :
    1846-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-42-X-F, RG68
    Commissions des greffiers de comté Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193384
    Date :
    1851-1852, 1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-40-6-F, RG68
    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  11. 11
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    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193388
    Date :
    1867-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-43-1-F, RG68
    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    Commissions Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3922 à C-3927, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Registres d'ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193486
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-F, RG68
    Registres d'ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à C-3908, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    L'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193324
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-9-1-F, RG68
    L'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1628, M-1630, M-1631, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193393
    Date :
    1834-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-48-0-F, RG68
    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    Index des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3918 à C-3919, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Certificats de naturalisation province du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193550
    Date :
    1846-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-92-3-F, RG68
    Certificats de naturalisation province du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193381
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-38-8-F, RG68
    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193466
    Date :
    1865-1867, 1902-1954, 1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-59-5-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193392
    Date :
    1831-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-47-9-F, RG68
    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193326
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-11-X-F, RG68
    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des greffiers de la cour, registraires et huissiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193355
    Date :
    1854-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-21-2-F, RG68
    Cautionnements des greffiers de la cour, registraires et huissiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193716
    Date :
    1865-1867, 1876, 1904-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-139-3-F, RG68
    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3952 et 
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