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Niveau hiérarchique : Sous-série
No d'instrument de recherche : 16-3
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    Grand livre de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163380
    Date :
    1867-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-19-7-F, RG16-A-3
    Grand livre de comptabilité [document textuel]. La sous-série comprend un grand livre du ministère du Revenu intérieur pour la période de 1867 à 1868
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163314
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-29-X-F, RG16-A-3
    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers pertinents aux documents des 
  3. 3
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    Notes de laboratoire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163312
    Date :
    1896-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-26-4-F, RG16-A-3
    Notes de laboratoire [document textuel]. La sous-série comprend des notes créées et conservées par le personnel de laboratoire des Divisions des douanes et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163315
    Date :
    1890-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-30-6-F, RG16-A-3
    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]. La sous-série comprend des documents traitant de l'approbation des étiquettes d'embouteillage
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Commission du revenu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163318
    Date :
    1892-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-32-X-F, RG16-A-3
    Commission du revenu [document textuel]. La sous-série comprend un livre de copies de lettres créé et conservé par la Commission du revenu (Thorburns) entre 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163310
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-25-2-F, RG16-A-3
    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]. La sous-série comprend les compte-rendus des réunions portant sur la Loi sur les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents de saisies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163306
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-F, RG16-A-3
    Documents de saisies [document textuel]. La sous-série comprend les produits et revenus des saisies douanières de 1855 à 1948. La Division des saisies des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Livre de magasin [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163311
    Date :
    1912-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-27-6-F, RG16-A-3
    Livre de magasin [document textuel]. La sous-série comprend un livre de magasin pour la période de 1912 à 1916. Les entrepôts servaient à emmagasiner les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Commission des douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163321
    Date :
    1895-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-33-1-F, RG16-A-3
    Commission des douanes [document textuel]. La sous-série comprend des registres de procès-verbaux créés et conservés par la Commission des douanes
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Registre de l'effectif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163378
    Date :
    1844-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-18-5-F, RG16-A-3
    Registre de l'effectif [document textuel]. La sous-série comprend un registre de l'effectif du ministère du Revenu intérieur pour la période de 1844 à 1887
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Livres de caisse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163313
    Date :
    1845-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-28-8-F, RG16-A-3
    Livres de caisse [document textuel]. La sous-série comprend un livre de caisse des douanes pour la période de 1845 à 1850 (vol. 835) et un livre de caisse 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Échantillons pour analyse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163389
    Date :
    1907-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-21-5-F, RG16-A-3
    Échantillons pour analyse [document textuel]. La sous-série comprend un registre d'échantillons pour analyse du revenu intérieur provenant de Victoria (C
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Ordres et règlements du ministère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163383
    Date :
    1851-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-20-3-F, RG16-A-3
    Ordres et règlements du ministère [document textuel]. La sous-série comprend des décrets, des proclamations et des ordres et règlements du ministère pour la 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Liste des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163372
    Date :
    [ca. 1867-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-15-X-F, RG16-A-3
    Liste des officiers [document textuel]. La sous-série comprend une liste des officiers du ministère du Revenu intérieur jusqu'à 1917
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163316
    Date :
    1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-31-8-F, RG16-A-3
    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]. La sous-série comprend une ébauche de l'historique des douanes et accise rédigée par 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bulletins d'estimateurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163303
    Date :
    1898-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-23-9-F, RG16-A-3
    Bulletins d'estimateurs [document textuel]. La sous-série comprend des bulletins d'estimateurs pour la période de 1898 à 1957. Ces bulletins étaient des 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commissaire du revenu intérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163374
    Date :
    1869-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-16-1-F, RG16-A-3
    Commissaire du revenu intérieur [document textuel]. La sous-série comprend un registre de copies de lettres créé et conservé par le Commissaire au revenu 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Regulations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138756
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-E, RG16-A-3
    Regulations [textual record]. Sub-series consists of Customs and Excise memoranda, directives and circulars and related ephemera. Regulations issued by and 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Committee to Review the Custom Act [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138767
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-25-2-E, RG16-A-3
    Committee to Review the Custom Act [textual record]. Sub-series consists of minutes of meetings held at Customs relating to the Customs and Excise Act
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Seizure records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138765
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-E, RG16-A-3
    Seizure records [textual record]. Sub-series consists of proceeds and returns of customs seizures from 1855 to 1948. In Customs and Excise, the Seizures 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Account ledger [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138758
    Date :
    1867-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-19-7-E, RG16-A-3
    Account ledger [textual record]. Sub-series consists of an Inland Revenue ledger for the period 1867 to 1868. The ledger contains accounts, balances and 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Manuscript history of Customs and Excise [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138782
    Date :
    1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-31-8-E, RG16-A-3
    Manuscript history of Customs and Excise [textual record]. Sub-series consists of a draft history of Customs and Excise by WJC Wright, 1969
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Laboratory notes [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138768
    Date :
    1896-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-26-4-E, RG16-A-3
    Laboratory notes [textual record]. Sub-series consists of notes created and maintained by laboratory staff of the Customs and Excise Divisions
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