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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163726
    Date :
    1853-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-158-0-F, RG19-D-5-j
    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents liées aux cotisations au fonds patriotique créé 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164298
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4046994
    Date :
    1958-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Comoros s50 1958-
    Carte de l'archipel des Comores au 50 000e [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national. Comoros Comores
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163821
    Date :
    1877-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-186-5-F, RG19-E-4-g
    ... au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 ainsi qu'à une enquête menée sur un groupe de faussaires. Les documents contiennent la correspondance 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942319
    Date :
    1946, 1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11799-425-3-F, LMS-0082
    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]. La sous-série contient des documents relatifs à quatre nouvelles de Gabrielle Roy : "Un Vagabond 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184438
    Date :
    1970-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-278-3-F, RG118-A
    ... au Comité interministériel de l'innovation. Les documents sont des rapports et de la documenation provenant de divers ministères gouvernementaux. On 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4759639
    Date :
    2002, 2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11762-273-0-F
    Au coeur du bois = In the Heart of the Wood [document textuel, document iconographique, objet]. La sous-série contient des documents relatifs à la création 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164326
    Date :
    1895-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-82-X-F, RG3-E-9
    ... au favoritisme. Les lettres proviennent du cabinet du sous-ministre des Postes et sont adressées à des députés ainsi qu'à des rédacteurs et à des éditeurs 
  12. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181767
    Date :
    1758-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-G2
    Lettres au ministre de la Marine [document textuel]. Sept lettres de Pierre de Rigaud, marquis de Vaudreuil Cavagnial au ministre de la Marine, 1758-1759, 
  13. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163709
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-28-4-F, RG14-D-4-2
    ... au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous 
  14. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140055
    Date :
    1964-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-60-9-F, RG32-H-2, ss.4-5
    ... au système central des dossiers du personnel et à des questions de personnel connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour d'autres documents sur 
  15. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201741
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-181-3-F, RG21
    Programme de subventions pour les véhicules au propane [document textuel]. La sous-série comprends les dossiers du programme de subventions pour les 
  16. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163719
    Date :
    1888-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-153-1-F, RG19-D-5-b
    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents juridiques et de correspondance ayant trait à la 
  17. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030046
    Date :
    [1959]-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 24M Series F Algeria s200 1959-
    Carte du Sahara 1/200 000 [document cartographique] Carte du Sahara au 1/200 000 Carte d'Algérie 1/200 000. Algérie - cartes
  18. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165567
    Date :
    1922-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-74-2-F, RG88-A-5
    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]. La sous-série se compose de rapports de levés de concessions minières au Yukon. Ces six rapports d 
  19. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164178
    Date :
    1980-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-97-1-F, RG3-I-1
    ... au sein du Ministère des postes [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers administratifs, des transcriptions d'audiences, des pièces à 
  20. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  21. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  22. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  23. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  24. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
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Date de modification :