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Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 728 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200871
    Date :
    1969-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-65-1-F, RG29-65-3-a
    Étude du hockey au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136932
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-8-X-F, RG9-II-B-13
    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190588
    Date :
    [ca 1918-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-281-1-F, RG9-III-B-1-13, series 13
    ... au Nord du pays de Galles. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
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    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192982
    Date :
    1946-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-19-2-F, RG20-C-2-b
    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164310
    Date :
    1884-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-89-1-F, RG15-D-III-15
    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]. La sous-série est composée d'informations relatives aux concessions du Canadien Pacifique
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161959
    Date :
    [ca. 1936-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-262-8-F, RG10-4-e
    ... au sujet des montants forfaitaires envoyés au receveur général, qui était chargé de déposer cette somme dans les comptes des bandes. Le dossiers sont 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3824045
    Date :
    1995-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-131-4-F
    ... au Canada. Cette sous-série abordent les visites de différents dignitaires étrangers, c'est-à-dire des monarques, des présidents de république, des premiers 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    ... au Manitoba couvrant la période de 1887 à 1930. Ces documents se trouvent dans les registres de carte à fenêtre suivants : les listes de A à H des paroisses 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185145
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-12-X-F, RG74
    ... au développement. Ces documents renferment de la correspondance du ministre des Relations extérieures et du Développement international, du directeur 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164378
    Date :
    1930-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-117-2-F, RG15-D-IV-12
    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]. La sous-série est composée des documents relatifs au 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163726
    Date :
    1853-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-158-0-F, RG19-D-5-j
    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents liées aux cotisations au fonds patriotique créé 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164298
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163821
    Date :
    1877-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-186-5-F, RG19-E-4-g
    ... au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 ainsi qu'à une enquête menée sur un groupe de faussaires. Les documents contiennent la correspondance 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942319
    Date :
    1946, 1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11799-425-3-F, LMS-0082
    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]. La sous-série contient des documents relatifs à quatre nouvelles de Gabrielle Roy : "Un Vagabond 
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