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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 1 436 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Carte de l'archipel des Comores au 50 000e [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4046994
    Date :
    1958-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Comoros s50 1958-
    Carte de l'archipel des Comores au 50 000e [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national. Comoros Comores
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Correspondance liée à un groupe de faussaires et au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163821
    Date :
    1877-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-186-5-F, RG19-E-4-g
    ... au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 ainsi qu'à une enquête menée sur un groupe de faussaires. Les documents contiennent la correspondance 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant au Comité interministériel de l'innovation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184438
    Date :
    1970-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-278-3-F, RG118-A
    ... au Comité interministériel de l'innovation. Les documents sont des rapports et de la documenation provenant de divers ministères gouvernementaux. On 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Correspondance se rapportant aux franchises postales et au favoritisme [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164326
    Date :
    1895-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-82-X-F, RG3-E-9
    ... au favoritisme. Les lettres proviennent du cabinet du sous-ministre des Postes et sont adressées à des députés ainsi qu'à des rédacteurs et à des éditeurs 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Comité spécial nommé pour faire rapport au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163709
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-28-4-F, RG14-D-4-2
    ... au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail relatifs au PERMATRI compilés par I. C. Inglis, Systèmes de gestion de l'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140055
    Date :
    1964-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-60-9-F, RG32-H-2, ss.4-5
    ... au système central des dossiers du personnel et à des questions de personnel connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour d'autres documents sur 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions pour les véhicules au propane [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201741
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-181-3-F, RG21
    Programme de subventions pour les véhicules au propane [document textuel]. La sous-série comprends les dossiers du programme de subventions pour les 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163719
    Date :
    1888-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-153-1-F, RG19-D-5-b
    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents juridiques et de correspondance ayant trait à la 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Carte du Sahara 1/200 000 [document cartographique] Carte du Sahara au 1/200 000|Carte d'Algérie 1/200 000

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030046
    Date :
    [1959]-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 24M Series F Algeria s200 1959-
    Carte du Sahara 1/200 000 [document cartographique] Carte du Sahara au 1/200 000 Carte d'Algérie 1/200 000. Algérie - cartes
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165567
    Date :
    1922-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-74-2-F, RG88-A-5
    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]. La sous-série se compose de rapports de levés de concessions minières au Yukon. Ces six rapports d 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Commission d'enquête traitant de la Direction des services de sécurité et des enquêtes au sein du Ministère des postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164178
    Date :
    1980-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-97-1-F, RG3-I-1
    ... au sein du Ministère des postes [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers administratifs, des transcriptions d'audiences, des pièces à 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201757
    Date :
    [1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-195-3-F, RG21
    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193674
    Date :
    1867-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-119-8-F, RG68
    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]. Cette sous-série contient une list de document du Bureau du Registraire 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193038
    Date :
    1912-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-232-7-F, RG89-A-1-f
    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163126
    Date :
    1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-682-8-F, RG10-B-8-af
    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]. La sous-série est constituée de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201242
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-375-9-F, RG11
    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
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