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  1. 1
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    Dossiers sur la recherche économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190156
    Date :
    1938-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-313-3-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la recherche économique [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du département aérien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202404
    Date :
    1930-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-281-5-F, RG12-A-1
    Dossiers du département aérien [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les inventions et les brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190340
    Date :
    1911-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-317-0-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les inventions et les brevets d'invention [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Division du chenal maritime du Saint-Laurent - dossiers du système central de gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202344
    Date :
    1890-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-271-2-F, RG12-A-1
    Division du chenal maritime du Saint-Laurent - dossiers du système central de gestion [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190560
    Date :
    1870-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-324-8-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la marine [document textuel]. La sous-série se compose de divers dossiers du ministère de la Marine qui proviennent du bloc 2000 du service 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]. La sous-série se compose de la correspondance et de dossiers-matière afférents aux chemins de fer 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190163
    Date :
    1874-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-315-7-F, RG12-A-1
    Dossiers sur l'administration [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les organigrammes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190559
    Date :
    1924-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-323-6-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les organigrammes [document textuel]. La sous-série se compose des organigrammes des Services des canaux, Services de l'air, Services de la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202285
    Date :
    1962-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-291-8-F, RG12-A-1
    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers général maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202283
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-289-X-F, RG12-A-1
    Dossiers général maritimes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la législation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190162
    Date :
    1887-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-314-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la législation [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les approvisionnements, les installations et les propriétés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190607
    Date :
    1885-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-328-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les approvisionnements, les installations et les propriétés [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers du bloc 2500 du service 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189879
    Date :
    1887-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-312-1-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les achats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190603
    Date :
    1887-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-327-3-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les achats [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers du bloc 2350 qui se rapportent à l'achat d'approvisionnements, d'équipement 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central d'inspection des navires à vapeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202313
    Date :
    1889-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-263-3-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central d'inspection des navires à vapeur [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202361
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-273-6-F, RG12M 756/22790, RG12-A
    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers des relations avec les marins et l'équipage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202290
    Date :
    1886-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-296-7-F, RG12-A-1
    Dossiers des relations avec les marins et l'équipage [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatif à la Compagnie Marconi Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202363
    Date :
    1905-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-275-X-F, RG12-A
    Dossiers relatif à la Compagnie Marconi Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 102089, R3070-0-8-E
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'essai et l'approbation - bloc 5012 [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189294
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-307-8-F, RG12-A-1
    Dossiers sur l'essai et l'approbation - bloc 5012 [document textuel, images en mouvement]. La sous-série se compose de dossiers portant sur l'essai et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers de signal de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202296
    Date :
    1887-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-301-7-F, RG12-A-1
    Dossiers de signal de service [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les expéditions et les explorations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190189
    Date :
    1903-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-316-9-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les expéditions et les explorations [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Archives des finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135363
    Date :
    1887-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-1-6-F, RG12-A-1
    Archives des finances [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les voies maritimes navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    202286
    Date :
    1885-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-292-X-F, RG12-A-1, RG12M 88939, RG12M 80103/33
    Dossiers sur les voies maritimes navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202289
    Date :
    1887-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-295-5-F, RG12-A-1
    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers de chantier naval [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202294
    Date :
    1916-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-300-5-F, RG12-A-1
    Dossiers de chantier naval [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
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