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  1. 151
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  2. 152
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  3. 153
    Aucun objet numérique

    Carrière diplomatique [document textuel, materiel iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3801349
    Date :
    1937-1967
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12356-2-7-E
    ... au sujet des relations canado-américaines (1941). Pour la période mexicaine, on trouve un texte portant sur l'histoire de la légende de Guadeloupe 
  4. 154
    Aucun objet numérique

    NCSM Nipigon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142565
    Date :
    1968-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-190-0-F, RG24-G-8-3-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 155
    Aucun objet numérique

    Matériel promotionnel [document textuel, images en mouvement, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4846289
    Date :
    [1980-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-3-7-F
    ... au niveau de la pièce. Chercher sous le numéro d'acquisition (accession number) "2016-0048". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements 
  6. 156
    Aucun objet numérique

    La Loi sur la condition physique et le sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4377070
    Date :
    [1975-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-70-7-F
    ... au Canada. Cette loi est remplacée par la Loi sur l'activité physique et le sport, sanctionnée le 19 mars 2003. La nouvelle loi vise à moderniser la 
  7. 157
    Aucun objet numérique

    Milice - District Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142131
    Date :
    1970-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-63-4-F, RG24-G-14-36
    ... au District de la Milice. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  8. 158
    Aucun objet numérique

    The Ontario Regiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142144
    Date :
    1977-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-75-0-F, RG24-G-14-49
    ... au quartier général du Régiment et des services d'information. (RG24, Vol.23648). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la 
  9. 159
    Aucun objet numérique

    Dossiers provenant du registre des hauts fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    184626
    Date :
    1958-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-250-9-F, RG108-A
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2004-0032". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  10. 160
    Aucun objet numérique

    Bureau du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192931
    Date :
    1941-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969-1-9-F, RG44
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien 
  11. 161
    Aucun objet numérique

    Documents sur la production de nitrate d'ammonium-ammoniaque [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202874
    Date :
    1941-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-34-4-F, RG61-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 162
    Aucun objet numérique

    Radio Canada International [document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    4104349
    Date :
    1945-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-656-X-F, RG41
    ... au Canada par son service nord-américain. La série contient aussi certaines émissions de radio et de télévision diffusées par le service de radio et de 
  13. 163
    Aucun objet numérique

    Transcriptions des séances et des témoignages [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5065058
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3841-6-F, RG126
    ... au cours des étapes successives de l'enquête.Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur sous le champ "se compose de" pour plus de détails 
  14. 164
    Aucun objet numérique

    Rapports et développement des politiques [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148569
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-9-3-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  15. 165
    Aucun objet numérique

    2e Bataillon, Royal Canadian Regiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142141
    Date :
    1970-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-72-5-F, RG24-G-14-46
    ... au pouvoir civil. (RG24, Vol.23418). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série. L'instrument de recherche au niveau du 
  16. 166
    Aucun objet numérique

    Division du personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162827
    Date :
    1912-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-31-2-F, RG25-A-5-b
    ... au personnel du Ministère, de ses débuts jusqu'en 1963. Ces documents portent sur l'organisation et l'installation de postes à l'étranger et comprennent des 
  17. 167
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail et d'administration [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193104
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-174-0-F, RG126
    ... au travail de cette dernière, ainsi que des notes de service du juge Thomas Berger envoyées aux diverses parties en cause. La série contient aussi des 
  18. 168
    Aucun objet numérique

    Gouverneur général [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3916351
    Date :
    1945-1999, surtout 1994-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12069-16-X-F
    ... au 8 octobre 1999 ainsi que celle au cours de laquelle il a été gouverneur général désigné, depuis l'annonce officielle de sa nomination le 22 novembre 
  19. 169
    Aucun objet numérique

    Comité exécutif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183283
    Date :
    1963-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-26-4-F, RG71-A-1
    ... au point de l'ordre du jour que le sujet a été attribué lors d'une réunion du comité exécutif. Les réunions se voient également attribuer un numéro de 
  20. 170
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'enquête sur des plaintes [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276661
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-1-5-F
    ... au début des années 1990; on trouvera ces résumés, et d'autres plus anciens, dans les rapports annuels soumis par le Commissariat au Parlement. L'instrument 
  21. 171
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    ... au moment où les copies ont été faites et non le notaire qui a effectivement signé chacun des actes décrits. La consultation de l'inventaire contenu sur la 
  22. 172
    Aucun objet numérique

    BFC Europe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    141886
    Date :
    1968-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-27-0-F, RG24-G-13-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 173
    Aucun objet numérique

    Contingent canadien - Force des Nations Unies à Chypre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142623
    Date :
    1971-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-228-X-F, RG24-G-17-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 174
    Aucun objet numérique

    BFC Summerside [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142959
    Date :
    1957-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-256-4-F, RG24-G-15-21
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  25. 175
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... au volume 2220. L'instrument de recherche 30-26 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2220. L'instrument de 
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