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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Fait partie du no MIKAN : 311
Affichage de 1 - 25 sur 25 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193642
    Date :
    1912-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-109-5-F, RG68, RG68M 76703/3
    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]. Echelles multiples. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193511
    Date :
    1860-1868, 1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-78-9-F, RG68
    Brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-13 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193721
    Date :
    1870-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-144-7-F, RG68
    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3800288
    Date :
    1977-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-151-4-F
    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193679
    Date :
    1767-1789
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-121-6-F, RG68
    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Procurations et autorité pour les actes notariés

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour les actes notariés
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1800-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships)
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193678
    Date :
    1816-1818
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-120-4-F, RG68
    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à l'impression des papiers gouvernementaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193644
    Date :
    1866-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-110-1-F, RG68
    Documents relatifs à l'impression des papiers gouvernementaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Document décrivant le sceau du Tribunal des successions et tutelles du district du Niagara [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193695
    Date :
    1824
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-131-9-F, RG68
    Document décrivant le sceau du Tribunal des successions et tutelles du district du Niagara [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Propriétaires de la Banque de l'Amérique du Nord britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193330
    Date :
    1873-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-15-7-F, RG68
    Propriétaires de la Banque de l'Amérique du Nord britannique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193514
    Date :
    1884-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-80-7-F, RG68
    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193647
    Date :
    1837-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-111-3-F, RG68
    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Décret du conseil des syndicats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193696
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-132-0-F, RG68
    Décret du conseil des syndicats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193331
    Date :
    1817-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-16-9-F, RG68
    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sceaux du Canada [document graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4014862
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-157-5-F, RG68
    Sceaux du Canada [document graphique]. Le Registraire général du Canada est le gardien du Grand Sceau du Canada, le Sceau privé du gouverneur général; 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes autorisant le Cabinet du gouverneur-général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201632
    Date :
    1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-145-9-F, RG68
    Lettres patentes autorisant le Cabinet du gouverneur-général [document textuel]. Série comprend des lettres patentes (4 pages) autorisant le Bureau du 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193373
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-32-7-F, RG68
    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
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