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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 101 - 113 sur 113 résultats filtrés
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  1. 101
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    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la houille [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    643
    Date :
    1954-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1121-0-3-F, RG33-42
    ... au sujet de la Dominion Steel and Coal Corporation (DOSCO) et d'autres compagnies, des dossiers sur l'Office fédéral du charbon, des dossiers-matières, des 
  2. 102
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  3. 103
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête relative aux machines agricoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    638
    Date :
    1964-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1172-0-1-F, RG33-91
    ... au Canada et dans d'autres pays, Clarence L. Barber, commissaire, décembre 1969, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1969, 259 p. Le rapport final, daté de mars 
  4. 104
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les qualifications des anciens combattants [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    532
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1149-0-8-F, RG33-68
    ... au rapport final. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de recherche 33-1, Henderson #332. Pour 
  5. 105
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale des douanes et de l'accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    659
    Date :
    1926-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1169-0-4-F, RG33-88
    ... au 14 octobre 1927 ont été déposés à la Chambre des communes le 2 février 1928 comme document parlementaire no 5a, 1928, intitulés Royal Commission on 
  6. 106
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale instituée pour faire enquête sur les accusations de partialité politique proférées contre le ministère du Rétablissement des soldats dans la vie civile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    661
    Date :
    1926-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1167-0-X-F, RG33-86
    ... au ministère du Rétablissement des soldats dans la vie civile, 1927-1928; le vol. 153, p. 130244-306 renferme un exemplaire dactylographié du rapport de l 
  7. 107
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    632
    Date :
    1951-1963, 1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1126-0-X-F, RG33-46
    ... au public, vol. 349-367 Projet 12 Services médicaux et hospitaliers, vol. 368-376 Projet 13 Services de l'éducation, vol. 377-382 Projet 14 Services de 
  8. 108
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête concernant certaines questions liées à la bande indienne de Westbank [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    543
    Date :
    1976-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1084-0-5-F, RG33-147, RG33M147 9015
    ... au ministère des Affaires indiennes, dossiers sur des questions de comptabilité de la bande indienne de Westbank, dossiers relatifs aux terres et documents 
  9. 109
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le transport à Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    548
    Date :
    1972-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1048-0-1-F, RG33-119
    ... au Labrador. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi: Archives nationales du Canada, Commission royale sur le transport à Terre-Neuve, Documents 
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'usage des drogues à des fins non médicales [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    619
    Date :
    1957-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1029-0-2-F, RG33-101
    ... au Canada, ainsi que la perception et les attitudes face aux drogues et à leur consommation. Voir les bobines M-4219 á M-4232 pour consulter les copies 
  11. 111
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur les ports pétroliers de la Côte Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    556
    Date :
    1971-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1045-0-X-F, RG33-116
    ... au fonctionnement de l'enquête, dossiers traitant de diverses étapes de ses travaux et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir 
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    804
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-0-7-F, RG131
    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'État 
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