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Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 026 - 1 050 sur 18 929 résultats filtrés
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  1. 1026
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    892091
    Date :
    1991-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-29, 2005-00585-1
    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]. Droits d'auteur détenu par la Couronne. Ces documents ont été créés et conservés par le NCSM 
  2. 1027
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Garde côtière canadienne [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187052
    Date :
    1976-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 94-1102 QFRC, 2001-00777-9
    Dossiers de la Garde côtière canadienne [textual record]. Cette acquisition se compose de dossiers d'aide à la navigation et de systèmes de la flotte de la 
  3. 1028
    Aucun objet numérique

    Dossiers de production de la SRC à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49259
    Date :
    1983-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1997-98/024 GAD, 1997-01023-2
    Dossiers de production de la SRC à Ottawa [document textuel]. Dossiers de production (texte, arrangement, logistique, etc.) d'émissions produites dans les 
  4. 1029
    Aucun objet numérique

    Circonscriptions électorales, dossiers individuels [documents textuel, materiel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    45982
    Date :
    1944-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG113-G, R1003, 1992-93/003 GAD, 120-000003-X
    Circonscriptions électorales, dossiers individuels [documents textuel, materiel cartographique]. Cette acquisition comprend deux types de documents
  5. 1030
    Aucun objet numérique

    Direction du personnel, Planification et développement des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47197
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/390 GAD, 122-000390-5
    Direction du personnel, Planification et développement des ressources humaines [document textuel]. Ce versement provient de la Direction du personnel, 
  6. 1031
    Aucun objet numérique

    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    141970
    Date :
    1979-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R209, 91Q161(97-197) QFRC, 1997-98/483 GAD, 1998-01849-0
    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]. Dossiers "Subventions PDME" (Bureau de Quebec) demande d'aide 
  7. 1032
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3804157
    Date :
    1990-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 97-0538 MFRC, 2008-00153-9
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 1033
    Aucun objet numérique

    Commission canadienne d'examen des exportations des biens culturels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47194
    Date :
    1983-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/387 GAD, 122-000387-5
    Commission canadienne d'examen des exportations des biens culturels [document textuel]. Créée en 1977 en vertu de la Loi sur l'exportation et l'importation 
  9. 1034
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Invitations, Discours et Communiqués, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804829
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-0805 OFRC, 2008-00173-3
    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Invitations, Discours et Communiqués, Ministère du Patrimoine canadien 
  10. 1035
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843774
    Date :
    1995-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2008-00865-7
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  11. 1036
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec, 1973-1990 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187213
    Date :
    [1973-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, 92-0134 QFRC, 2001-00825-2
    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec, 1973-1990 [document textuel]. Cette acquisition contient des dossiers de "politique et recherche" 
  12. 1037
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6829
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-311 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. M. William Badgley. Aucune Droit d'auteur: Archives nationales du Canada Mention: 
  13. 1038
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4819957
    Date :
    1995-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-0605 QFRC, 2015-00875-6
    Dossiers administratifs et opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de 
  14. 1039
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3727691
    Date :
    1959-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2007-00577-8
    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  15. 1040
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804154
    Date :
    1965-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 95-0119 MFRC, 2008-00152-0
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 1041
    Aucun objet numérique

    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45276
    Date :
    1971-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 1989-90/043 GAD, 117-000043-5
    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]. Les dossiers proviennent de la Division de la politique énergétique et des 
  17. 1042
    Aucun objet numérique

    Pardons - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674528
    Date :
    1955-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D-4, R932, 2006-0107 MFRC, 2014-00707-1
    Pardons - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition comprend des dossiers cas créés et conservés par la Commission des libérations 
  18. 1043
    Aucun objet numérique

    Dossiers de BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    133025
    Date :
    1969-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 86-1108 QFRC, 1997-98/485 GAD, 1997-00064-4
    Dossiers de BFC Valcartier [document textuel]. Les documents du présent versement ont été créés par la BFC Valcartier
  19. 1044
    Aucun objet numérique

    Manuels et fiches de bases de données du Bureau de gestion des ressources archéologiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1598293
    Date :
    [1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2006-00136-1
    Manuels et fiches de bases de données du Bureau de gestion des ressources archéologiques [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne 
  20. 1045
    Aucun objet numérique

    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [documents textuels et documents iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    49380
    Date :
    1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, RG12-A-1-c, R184, 82-131 OFRC, 1997-01149-2
    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [documents textuels et documents iconographiques]. Ce versement contient des dossiers d'enquêtes sur les 
  21. 1046
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205612
    Date :
    1993-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13, 2011-00247-8
    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  22. 1047
    Aucun objet numérique

    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4730606
    Date :
    [1980-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 93-0423 MFRC, 2014-01586-4
    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  23. 1048
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830241
    Date :
    1996-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-29, 2008-00672-7
    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Ces 
  24. 1049
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3728274
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2003-0809 OFRC, 2007-00589-1
    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent 
  25. 1050
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions mobiles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46742
    Date :
    1972-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-4, 1993-94/485 GAD, 121-000484-4
    Programme des expositions mobiles [document textuel]. La Corporation des Musées nationaux fut créée en 1968 en vertu de la Loi sur les musées nationaux (16 
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