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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2010-2019
Niveau hiérarchique : Fonds
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Genre de documents : Documents textuels

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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377061
    Date :
    [1998-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-0-3-F
    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]. Le fonds comprend des dossiers d'enquêtes sur les plaintes, 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6067372
    Date :
    2009-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17263-0-0-F
    Fonds Bibliothèque et Archives Canada [document textuel (numérique)]. Le fonds comprend des documents créés par Bibliothèque et Archives Canada (BAC)
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Commissaire au 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]. Le fonds se compose de documents créés 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3634452
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-0-7-F
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449598
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-0-1-F
    Fonds du Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Droits et Démocratie) [document textuel, document sonore, 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4072326
    Date :
    1998-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825-0-7-F
    Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Fondation 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    159350
    Date :
    [ca 1976-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2107-0-0-F
    Fonds de Diversification de l'économie de l'Ouest Canada [document textuel, image en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou maintenus par la Commission de vérité et 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5117588
    Date :
    2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16185-0-2-F
    Fonds des offices des terres et des eaux [document textuel (électronique)]. Le fonds documente les activités menées par les offices à titre d'organismes de 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4938686
    Date :
    [2008-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15799-0-4-F
    Fonds de l'Institut de la statistique des Premières nations [document textuel (informatique), document cartographique (informatique), document sonore 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155550
    Date :
    [ca. 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-E, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Industry Canada fonds [textual record, cartographic material]. Fonds consists of records created and/or maintained by Industry Canada and its predecessors
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5874003
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-0-8-E, RG33
    Commission of Inquiry into Certain Allegations Respecting Business and Financial Dealings Between Karlheinz Schreiber and the Right Honourable Brian 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    47
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-E, RG23, RG23M 85603/27, RG139, RG23M 945031
    Department of Fisheries and Oceans fonds [multiple media]. Fonds consists of records created and/or maintained by the Department of Fisheries and Oceans and 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817985
    Date :
    2006-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15534-0-0-E
    Commission of Inquiry into the Investigation of the Bombing of Air India Flight 182 [multiple media]. The fonds consists of records collected and generated 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5912174
    Date :
    ca. 1905-2015, predominant 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-E, RG33
    Truth and Reconciliation Commission fonds [textual record]. Fonds consists of records created and/or maintained by the Truth and Reconciliation Commission 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449487
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-0-1-E
    International Centre for Human Rights and Democratic Development (Rights and Democracy) Fonds [textual record, sound recording, moving image]
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