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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2010-2019
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 130 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105990
    Date :
    1994-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00033-4
    ... au surface. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de recherche est une liste non-vérifée de 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594101
    Date :
    1999-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, R112, 2014-00015-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4456431
    Date :
    2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190, 2013-0004 VSA, 2012-00546-2
    ... au Centre de préservation de Bibliothèque et Archives Canada, et nous parvient directement de la Société Radio-Canada. L'étendue sera calculée à la fin de l 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5093060
    Date :
    1996-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00366-6
    ... au niveau de la série identifiant le sujet général, puis deviennent plus spécifiques à chaque niveau suivant afin de donner une description complète du 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  12. 37
    35 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6307507
    Date :
    2007/10/02-2011/09/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-7059-4, Numéro de dossier : 3122-03
    VCDS DGDS DDS BCP - Business Continuity Planning - Level 0 Business Continuity Plans. Digital records received in the following file format(s): DOC and MSG
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4968725
    Date :
    1993-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315
    ... au 1993, CNB conseillait le ministre du santé et bien-être. Après 1993, CNB conseillait le ministre responsable du DHRC juste qu'a sa fermeture en 2012. À 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5675040
    Date :
    1849-2018, années prédominantes 1970-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88, R214, 2021-00198-9
    ... au développement des arpentages officiels au Québec et ont été conservés au bureau régional du Québec de la Direction de l'arpenteur général de 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    ... au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    ... au directeur général des élections le bref portant au dos le nom du candidat élu. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    ... au bureau régional de Toronto et transférés par la suite au siège social. Les documents comprennent des dossiers physiques et numériques. Les dossiers 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    ... Au fil du temps, cette fonction a été exercée par différentes entités opérationnelles, décrites plus en détail dans la section sur l'historique 
  22. 47
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    5101321
    Date :
    [200-]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-90-4-E, RG77, Numéro de volume : 591, Numéro de dossier : 19-W1660-11(u) [blue file in pocket]
    ... au verso. Elements on the handout include: // Parmi les éléments sur le polycopié se trouvent : 110 Darmstadtium (Ds) 111 Unununium (Uuu) 112 Ununbium (Uub) 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au Conseil privé en vue d'être entérinées, mais celles ne nécessitant pas le consentement du Conseil privé sont directement envoyées au ministère ou à l 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    4014923
    Date :
    8 janvier-1 novembre 2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-1996-7-F
    ... au-dessus de moulins (11 jan.), la reine Elizabeth II (11 jan.), Fleurs (11 jan.), Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver (12 jan.), William Hall VC (1 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5729466
    Date :
    1924-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG34, R1181, 2022-00052-8
    ... au Québec. La Commission de la capitale nationale a acquis les dessins en 2016 quand elle a acheté le monastère dans le but de réaménager le bâtiment et des 
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