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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2010-2019
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 59 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377061
    Date :
    [1998-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-0-3-F
    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]. Le fonds comprend des dossiers d'enquêtes sur les plaintes, 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6067372
    Date :
    2009-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17263-0-0-F
    Fonds Bibliothèque et Archives Canada [document textuel (numérique)]. Le fonds comprend des documents créés par Bibliothèque et Archives Canada (BAC)
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Art
    No d'identification :
    5163079
    Date :
    [2016?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16212-0-2-F
    Fonds de Savoir polaire Canada [document iconographique]. Fonds se compose de documents crées ou maintenus par Savoir polaire Canada
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    5101323
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Laboratoire national de 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Commissaire au 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]. Le fonds se compose de documents créés 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3634452
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-0-7-F
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Justice et ses 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449598
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-0-1-F
    Fonds du Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Droits et Démocratie) [document textuel, document sonore, 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4072326
    Date :
    1998-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825-0-7-F
    Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Fondation 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    438
    Date :
    1827-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-0-X-F, RG11
    Fonds du ministère des Travaux publics [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Travaux publics et 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    159350
    Date :
    [ca 1976-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2107-0-0-F
    Fonds de Diversification de l'économie de l'Ouest Canada [document textuel, image en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    791
    Date :
    1852-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-0-4-F, RG120
    Fonds de la Monnaie royale canadienne [supports multiples]. Ce fonds comprends des documents d'archives créés et conservés par la Monnaie royale canadienne
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou maintenus par la Commission de vérité et 
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