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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/10/01 - 2004/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 4503-3-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002/12/27 - 2004/04/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 181, Numéro de dossier : 5010-4-1, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/11 - 2004/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 4500-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-245-4-E, Numéro de volume : 117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- Jan 2002-Feb 2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 170-16-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/01/01 - 2006/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 211-495406
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierTimbres-poste et produits
- Date :
- 25 JUL. 2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2513-X-E, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/01/01-2003/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15470, Numéro de dossier : G-236-3-12, Partie de dossier : V03-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1992-[2003]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875-37-9-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R222, RG40, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : P4300-M24-3-2/2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002/09/01 - 2002/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 4500-4-432, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/01/01-2008/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15704, Numéro de dossier : GS-1250-1, Partie de dossier : 78-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Timbres-poste et produits, Art
- Date :
- [2004]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2230-9, Numéro de volume : 616, 3955, 4139, Partie de dossier : 98--103
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2001/05/01-2001/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15758, Numéro de dossier : G-561-15, Partie de dossier : V01-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/01/01 - 2004/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 211-494128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : KG1 451938/91216, Partie de dossier : 1 [6]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/11/07 - 2000/11/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : EDM-E 6595-5-444, Partie de dossier : 167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 4553-1-078, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007/01/01 - 2008/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 0708-01-000923, 04126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2006/02/20-2006/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15752, Numéro de dossier : G-350-11-331, Partie de dossier : V06-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791-2, Partie de dossier : POC06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/01/01-2005/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15576, Numéro de dossier : G-340-12, Partie de dossier : W03-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2007/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 48, Numéro de dossier : 211-500665
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierTimbres-poste et produits
- Date :
- 19 Dec. 2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2523-2-E, Numéro de volume : 34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/05/14-2001/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 12966, Numéro de dossier : D-180-19, Partie de dossier : 96-6
- Date de modification :