Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Vedette-matière : évenement
Affichage de 51 - 75 sur 427 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 51
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Pacific Coast [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068479
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-140-2-E
    Pacific Coast [cartographic material]
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]. La série est un registre auxiliaire 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Division H - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164977
    Date :
    1926-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-130-9-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division H - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division H
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Centre de formation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107088
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-43-5-F, RG60
    Centre de formation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2002, Produits [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4291900
    Date :
    2 jan. 2002 - 15 déc. 2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2526-8-F
    Émissions philatéliques de 2002, Produits [document philatélique, document textuel]. La sous-série consiste en produits philatéliques reliés aux émissions 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    Comités [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Unarranged moving images (video) from the Canadian Film Development Corporation [moving image (video)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4105460
    Date :
    1972-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1010-1-0-E, RG123
    Unarranged moving images (video) from the Canadian Film Development Corporation [moving image (video)]. This is a preliminary description, please consult 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2003, Produits [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4284272
    Date :
    3 jan. 2003 - 19 déc. 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2451-3-F
    Émissions philatéliques de 2003, Produits [document philatélique, document textuel]. La sous-série consiste en produits philatéliques reliés aux émissions 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Enjeux de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6260408
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-261-8-F, RG25
    Enjeux de sécurité [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter l'acquisition reliée. Cette sous-série consiste de 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Series des documents executifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    210568
    Date :
    1987-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-8-7-F
    Series des documents executifs [document textuel]. L'instrument de recherche 9437-2, pour les volumes 234- à 250, est une liste informatique de dossiers 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]. La sous-série se compose des suivantes afférentes au Ministère de la Santé et des Affaires 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Direction générale des industries des services et biens de consommation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4821573
    Date :
    1982-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-43-4-F
    Direction générale des industries des services et biens de consommation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4696285
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-F, RG12
    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Programmes de dotation [documents textuels et documents iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    140060
    Date :
    1971-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-78-6-F, RG32-L-2, ss.4-8
    Programmes de dotation [documents textuels et documents iconographiques]. La sous-série se compose de documents ayant trait aux programmes de dotation, 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Direction générale du matériel de transport de surface et de la machinerie [document textual]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752143
    Date :
    1965-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-31-8-F
    Direction générale du matériel de transport de surface et de la machinerie [document textual]. Cette sous-série se compose de documents créés et/ou 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Installations de radio-isotopes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5701105
    Date :
    1999-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-48-4-F, RG60
    Installations de radio-isotopes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982413
    Date :
    [1979-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-38-6-F, RG74
    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Nouvelles / communiqués de presse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4232278
    Date :
    [1962-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-255-6-F, RG29
    Nouvelles / communiqués de presse [document textuel]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les documents afférents à l'acquisition
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents - IRVING WHALE [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827012
    Date :
    1967-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-6-6-F
    Dossiers d'incidents - IRVING WHALE [supports multiples]. Cette sous-série documente l'implication de la Caisse dans le financement du recouvrement de la 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]. Canada et autres juridictions : différentes valeurs nominales. Droit d'auteur 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :