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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Vedette-matière : évenement
Affichage de 26 - 50 sur 426 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents provenant du Groupe des 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068475
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-137-2-E, RG139
    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4846238
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-19-1-F
    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]. Cette notice descriptive n'est qu'à l'état préliminaire
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Marine Occurrences files [textual document; sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3982676
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-3-1-E
    Marine Occurrences files [textual document; sound recording]. Sub-series consists of marine occurrence reports and daily notification logs
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    Dossiers du service central [document textuel]. La sous-série comprend de dossiers-matières, correspondence, et autres dossiers qui ont été maintenus dans 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Inland Waters [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068477
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-136-0-E
    Inland Waters [cartographic material]
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Canadian Arctic Regions [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068481
    Date :
    1948-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-141-4-E
    Canadian Arctic Regions [cartographic material]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982382
    Date :
    [1988-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-37-4-F, RG74
    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068478
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-139-6-E
    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau du ministre Lawrence Cannon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3828029
    Date :
    2006-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-343-1-F, RG12
    Dossiers du bureau du ministre Lawrence Cannon [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    Division A - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division A
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107506
    Date :
    [1961-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6818-6-F, RG24-G-1
    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894598
    Date :
    1969-[2001?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-46-X-F
    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
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