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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement

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Archives (3)

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    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux de la Commission et documents soumis pour les délibérations [document textuel (quelque microforme) et autres documents]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    187416
    Date :
    1946-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-13-7-F, RG60
    ... au début du dossiers des documents des membres du conseil pour une réunion particulière (mais les listes ne sont pas traitées comme un instrument de 
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