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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    3982673
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-2-X-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, se limite au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155689
    Date :
    1933-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-92-3-F, RG55-F-1
    ... au Programme de coordination de l'image de marque, à l'information et aux systèmes automatisés, aux programmes des économies d'énergie pour la fonction 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    ... au lieu d'être organisés dans quatre séries distinctes correspondant à chaque commission d'enquête. La série se compose de dossiers créés et/ou rassemblés 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... au droit en matière d'immigration, portant en particulier sur des individus impliqués dans des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. Les boîtes 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503598
    Date :
    1948-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-16-2-F, RG60, R9845-2-6-E
    ... au gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada ... au BAN no 2001-01138-5); Documents des groupes de travail conjoints 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5506019
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-17-4-F, RG60
    ... au BAN no 2001-01138-5 (MIKAN no 189778). La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    ... Au fil du temps, cette fonction a été exercée par différentes entités opérationnelles, décrites plus en détail dans la section sur l'historique 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... au supplément de revenu garanti; la Charte canadienne; la Loi sur le divorce, notamment en ce qui a trait aux pensions alimentaires pour enfants; la Loi sur 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5233366
    Date :
    [1980]-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-149-6-F, RG31
    ... au Gouvernement du Canada. Crédite : Bibliothèque et Archives Canada. Le titre de la sous-série est conforme à la description des documents de Statistique 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    ... au Parlement par le Commissariat à l'information du Canada depuis 1983 sont une source d'information très utile concernant l'organisation et ses activités
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    5874459
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-3-3-F, RG33
    ... au cours des deux parties des audiences. Les documents comprennent des enregistrements audio de conférences de presse ainsi que des vidéos d'entretiens avec 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    ... au Parlement et d'autres ministères, ainsi que celui de se vouloir le reflet des intérêts et des besoins des Canadiennes. L'instrument de recherche indique 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    200821
    Date :
    1910-[2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-41-9-F, RG29, RG29-3, RG29-36, RG29-33
    ... au Canada, le dépistage des drogues, des services médicaux, des campagnes de non-fumage, des sports et de la condition physique, entre autres. Ces campagnes 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3994491
    Date :
    1997-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, RG24-G-1, R112, 2010-00022-6
    ... au contingent canadien, spécifiquement Opération Stable, de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (MANUH). Les dossiers sont organisés selon le 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5267981
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2020-00012-1
    ... au sujet des conférences de presses, de signatures d'ententes, d'activités culturelles tenues par le ministère, et d'autres évènements associés aux 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    214039
    Date :
    2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190, 2005-0101 VSA, 2005-00064-7
    ... au réseau. Parmi les séries, se trouvent NULLE PART AILLEURS, CBOF BONJOUR, FRANCHEMENT, FRÉQUENCE 90,7 , LA GRANDE TRAVERSÉE, PLAISIRS PASSIONS, LES 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
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