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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Trouvé dans :

Archives (5)

Date :

2000-2009 (5)

Genre de documents :

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, se limite au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la sûreté nucléaire [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5506019
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-17-4-F, RG60
    ... au BAN no 2001-01138-5 (MIKAN no 189778). La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Communications publiques, trousses d'information et matériel promotionnel pour les recencements [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5233366
    Date :
    [1980]-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-149-6-F, RG31
    ... au Gouvernement du Canada. Crédite : Bibliothèque et Archives Canada. Le titre de la sous-série est conforme à la description des documents de Statistique 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la radioprotection [documents textuels (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
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