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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2000-2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... au droit en matière d'immigration, portant en particulier sur des individus impliqués dans des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. Les boîtes 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige civil et fiscal du bureau régional de Montréal [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... au supplément de revenu garanti; la Charte canadienne; la Loi sur le divorce, notamment en ce qui a trait aux pensions alimentaires pour enfants; la Loi sur 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Contingent canadien en Haïti (CCEH) [documents textuels, images en mouvement, documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3994491
    Date :
    1997-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, RG24-G-1, R112, 2010-00022-6
    ... au contingent canadien, spécifiquement Opération Stable, de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (MANUH). Les dossiers sont organisés selon le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Photos et vidéos du Bureau régional du Québec [graphic material, moving images, sound recordings]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5267981
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2020-00012-1
    ... au sujet des conférences de presses, de signatures d'ententes, d'activités culturelles tenues par le ministère, et d'autres évènements associés aux 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, radio: CBOF [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    214039
    Date :
    2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190, 2005-0101 VSA, 2005-00064-7
    ... au réseau. Parmi les séries, se trouvent NULLE PART AILLEURS, CBOF BONJOUR, FRANCHEMENT, FRÉQUENCE 90,7 , LA GRANDE TRAVERSÉE, PLAISIRS PASSIONS, LES 
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