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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2009
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 67 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Matériel promotionnel [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5013759
    Date :
    [2000-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260
    Matériel promotionnel [document iconographique]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189352
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-F, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fichiers de données du Système d'information des titulaires [document textuel (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155679
    Date :
    1973-1996, 2005-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-102-2-F, RG55-I-7
    Fichiers de données du Système d'information des titulaires [document textuel (informatique)]. La sous-série se compose de fichiers de données provenant du 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des Services de la marine du ministère des Transports portant 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    Dossiers du registre central [supports multiples]. La sous-série est constituée de dossiers du registre central créés et tenus à jour par le bureau régional 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux - Initiatives visant les relations avec le milieu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841547
    Date :
    1974-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-11-X-F
    Dossiers généraux - Initiatives visant les relations avec le milieu [document textuel]. cette sous-série comprend des dossiers généraux relatifs aux 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Rob Merrifield [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728169
    Date :
    2008-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-562-2-F, RG12
    Rob Merrifield [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série comprend des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau de ministre John Baird [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4167392
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-356-X-F, RG12
    Dossiers du bureau de ministre John Baird [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741207
    Date :
    [1994-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-566-X-F, RG12
    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Programme des chaires de recherche du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5086036
    Date :
    2000-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-7-7-F, RG133
    Programme des chaires de recherche du Canada [document textuel]. La sous-série de compose de documents maintenus par le bureau pour le Programme des chaires 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4104389
    Date :
    1900-2009, surtout 1978-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-152-6-F, RG55
    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676432
    Date :
    [1886-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-105-2-F, RG73-C-3
    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]. Ces dossiers ont été reçus du Service correctionnel du Canada. Après la création initiale de ces 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Centre de documentation [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5097101
    Date :
    [1959-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-659-5-F
    Centre de documentation [document textuel (surtout microformes)]. La série se compose de dossiers créés et/ou conservés par le Centre de documentation de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Affiches et documents promotionnels de la Commission de la capitale nationale [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724439
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-F, RG34
    Affiches et documents promotionnels de la Commission de la capitale nationale [document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6260405
    Date :
    1949-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-259-X-F, RG25
    Recueils d'information de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) [document textuel]. La sous-série consiste principalement de recueils 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Secrétariat canadien de la biotechnologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976306
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20
    Secrétariat canadien de la biotechnologie [document textuel]. Cette série est composée de documents concernant des audits du SCB, la coopération et la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2009, Produits [document philatélique, document textuel, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    3948991
    Date :
    8 jan. - 2 nov. 2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-1567-6-F
    Émissions philatéliques de 2009, Produits [document philatélique, document textuel, objet]. La sous-série consiste en produits philatéliques reliés aux 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]. Le premier prélèvement de la série, qui comprend les années 1970 à 2001, a été transféré 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Decisions [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140764
    Date :
    1965-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-E, RG55-A-1
    Decisions [textual record (some microform)]. Sub-series consists of decisions made by the Treasury Board from 1965 onwards on departmental submissions for 
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