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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2009
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 31 sur 31 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Cadres de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816740
    Date :
    2009-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-15-7-F, RG33
    ... au mandat de la Commission, et dont les dates remontent à la période allant de novembre 2009 à octobre 2012. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    ... au Programme de vérité et réconciliation de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les blocs de sujets pertinents à la section du 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... opération, est également inclus au dossier. Titre basé sur le contenu de la série. Le droit d'auteur appartient à la Couronne. D'autres versements sont prévus
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Journaux de bord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    ... au port, ainsi que des renseignements sur le temps et l'état de la mer, et sur tous les mouvements du navire (y compris les données de navigation concernant 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Recherche et Développement pour la Défense Canada - Centre de Recherche de l'Atlantique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5013518
    Date :
    1949-2016, principalement 1949-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6693-1-F, RG24
    ... au sujet du programme de recherche des "hydrofoils". Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons 
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