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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2009
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (25)

Date :

2000-2009 (25)

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Affichage de 1 - 25 sur 25 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Centre Canadien de gestion [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    210560
    Date :
    1975-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-6-3-F
    ... au Programme des Cours et affectations de perfectionnement (CAP), aux programmes et projets internationaux et au programme Radian. La série renferme 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    BFC Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers individuels d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948783
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-1-X-F
    ... au sujet des critères d'indemnisation appliqués pour régler la revendication. Au terme de son enquête, la Commission présente ses conclusions et ses 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Médiations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3988298
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-2-1-F
    ... au cas par cas, fonctionnant sur le plan administratif en offrant des services de médiation et en étant le gardien des documents des négociations. La CRPI 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179222
    Date :
    1925-2009, surtout 1970-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-13-4-F, RG122
    ... au contrôle de la circulation aérienne (1976-1989); la révision de la Loi sur les langues officielles et les coûts du programme des langues officielles. Au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    ... au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Bref d'élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    ... au directeur général des élections le bref portant au dos le nom du candidat élu. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    ... au bureau régional de Toronto et transférés par la suite au siège social. Les documents comprennent des dossiers physiques et numériques. Les dossiers 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sûreté de l'aviation [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    ... Au fil du temps, cette fonction a été exercée par différentes entités opérationnelles, décrites plus en détail dans la section sur l'historique 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Décisions du Conseil du Trésor [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au Conseil privé en vue d'être entérinées, mais celles ne nécessitant pas le consentement du Conseil privé sont directement envoyées au ministère ou à l 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    ... au sein desquels le LNM agit comme dirigeant ou comme participant majeur. En voici la liste : comité consultatif sur les pathogènes spéciaux, Forum canadien 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions de la Commission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    ... au gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons des nouveaux versements. Cette série est une continuation de la 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Audiences de la partie I portant sur des questions factuelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5874472
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-1-X-F, RG33
    ... au cours de la première partie des audiences d'enquête. Ces audiences se sont concentrées sur les questions 1 à 16 du mandat de l'enquête. Les documents 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les Initiatives visant les relations avec le milieu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825894
    Date :
    1974-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-3-0-F
    ... Au Canada, ces parties comprennent des citoyens, des propriétaires de navires, des assureurs, des organismes d'intervention, des réceptionnaires d 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Audiences de la partie II concernant les recommandations stratégiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5874473
    Date :
    2008-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-2-1-F, RG33
    ... au cours de la deuxième partie des audiences de l'enquête. Ces audiences portaient sur le contenu des règles fédérales en matière d'éthique du Canada ainsi 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    ... au Programme de vérité et réconciliation de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les blocs de sujets pertinents à la section du 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... opération, est également inclus au dossier. Titre basé sur le contenu de la série. Le droit d'auteur appartient à la Couronne. D'autres versements sont prévus
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Journaux de bord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    ... au port, ainsi que des renseignements sur le temps et l'état de la mer, et sur tous les mouvements du navire (y compris les données de navigation concernant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Recherche et Développement pour la Défense Canada - Centre de Recherche de l'Atlantique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5013518
    Date :
    1949-2016, principalement 1949-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6693-1-F, RG24
    ... au sujet du programme de recherche des "hydrofoils". Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons 
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