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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626961
    Date :
    2007/10/22-2009/03/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 6004-192901
    33827 Nova Scotia Secondary Wood Products Association
  3. 3
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022871
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Couture et Associés, consultants - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6307638
    Date :
    2008/12/01 - 2010/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : AMH-E 4700-38-1127, Partie de dossier : 37
    Education - General - Education Authorities - Mi'kmaw Kina'matnewey
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021421
    Date :
    2009/04/16 - 2009/06/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0262, Partie de dossier : 1
    [Aboriginal Business Canada (ABC) Program - Contribution Agreements] ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022460
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5728863
    Date :
    2009/03/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183, RG38, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 190-A1, Partie de dossier : 169.1
    Departmental Audit Committee - 2009-03-10 - Agenda
  8. 8
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022458
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ). Cette description au niveau de dossier a été générée à 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5752539
    Date :
    2008-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : WIN-E-4785-7-303, Partie de dossier : WAL 4
    School Programs - General - Special Education Services - Sayisi Dene First Nation
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021312
    Date :
    2008/12/18 - 2009/06/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0051, Partie de dossier : SUPP 1
    [Aboriginal Business Canada (ABC) Program - Contribution Agreements] ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
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    No d'identification :
    6021308
    Date :
    2009/06/02 - 2009/10/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0049, Partie de dossier : SUPP 2
    [Aboriginal Business Canada (ABC) Program - Contribution Agreements] ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
  12. 12
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6098958
    Date :
    2009/11/01-2009/11/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3419, Numéro de dossier : 5020-185859
    Documentation - Briefing Note - OCI and Trillium Corporate Communications
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5872978
    Date :
    2004/08/17-2009/03/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157, Partie de dossier : POC01
    Downstream Bar et al - Fed Crt T-361-04 - Parks Canada Master List of Fees
  14. 14
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021309
    Date :
    2008/11/26 - 2009/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0049, Partie de dossier : SUPP 4
    [Aboriginal Business Canada (ABC) Program - Contribution Agreements] ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6078260
    Date :
    2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 11900-DDH282-81
    HMCS Athabaskan C-28-150 to C70-330
  16. 16
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5752509
    Date :
    2008-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 52, Numéro de dossier : WIN-E-4785-7-268, Partie de dossier : WAL 5
    School Programs - General - Special Education Services - Kinonjeoshtegon First Nation (Jackhead)
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5752526
    Date :
    2008-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : WIN-E-4785-7-288, Partie de dossier : WAL 2
    School Programs - General - Special Education Services - Dakota Plains First Nation
  18. 18
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594672
    Date :
    2009/10/20-2009/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3375-2-33, Partie de dossier : 23
    Opérations et plans internationaux - Op Athéna (FIAS - Afghanistan)
  19. 19
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6021194
    Date :
    2009/05/27 - 2009/07/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0003, Partie de dossier : SUPP 3
    [Aboriginal Business Canada (ABC) Program - Contribution Agreements] ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
  20. 20
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6098942
    Date :
    2009/08/05-2009/08/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3419, Numéro de dossier : 5020-178111
    Documentation - Briefing Note - *** Harry Winston Diamonds
  21. 21
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021401
    Date :
    2009/05/19 - 2009/12/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0209, Partie de dossier : SUPP 1
    Les Services De Traduction Du Nord Inc
  22. 22
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022765
    Date :
    2005/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496603
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Cruise North Expeditions Inc. - Examen du rendement de l'entreprise 2006-, 2004, 2008
  23. 23
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021457
    Date :
    2003/08/11 - 2009/07/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4541-12
    Affaires Indiennes et du Nord - Programme Entreprise Autochtone Canada (EAC) - Généralités - ***personal information***. *** L'information enlevée du titre 
  24. 24
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022445
    Date :
    2006/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 211-501692
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** & ***personal information*** - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009
  25. 25
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5872992
    Date :
    2008/02/01-2009/03/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157-2, Partie de dossier : POC7
    DOWNSTREAM BAR et al - SCC 31661 - Parks Canada Master List of Fees
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