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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2007
Source : sourcecode_-1
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    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  2. 2
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    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  4. 4
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    Santa Letter-writing Program, 25 years [philatelic record] = Programme de lettres au père Noël, 25 ans / design, Céline Morisset

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    3734732
    Date :
    2 Nov. 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-1037-X-E, Numéro de volume : 625
    ... au père Noël, 25 ans / design, Céline Morisset. 2 Nov. 2007. Additional bilingual text on the back of the cover. free form cancel; location: Ottawa, Ontario 
  5. 5
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    Au pays des colons

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4749647
    Date :
    [2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-588-1-E, Numéro de volume : 129
    Au pays des colons. Credit: Library and Archives Canada, accession no. R1196-553
  6. 6
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    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  7. 7
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    Un cri au bonheur

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4749640
    Date :
    [2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-581-9-E, Numéro de volume : 123
    Un cri au bonheur. Credit: Library and Archives Canada, accession no. R1196-459 In this film, twenty-one poems are animated by eleven filmmakers
  8. 8
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    Santa Letter-writing Program = Programme de lettres au père Noël

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    3724815
    Date :
    2 Nov. 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-987-1-E, Numéro de volume : 625
    Santa Letter-writing Program = Programme de lettres au père Noël. Copyright : Canada Post Corporation Credit : Library and Archives Canada
  9. 9
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  10. 10
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    Au pays des colons

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4749646
    Date :
    [2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-587-X-E, Numéro de volume : 129
    Au pays des colons. Credit: Library and Archives Canada, accession no. R1196-552
  11. 11
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    Un cri au bonheur

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4749641
    Date :
    [2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-582-0-E, Numéro de volume : 123
    Un cri au bonheur. Credit: Library and Archives Canada, accession no. R1196-460 In this film, twenty-one poems are animated by eleven filmmakers
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    Ship with Xpresspost and Enter to Win the Send Joy Contest / Utilisez Xpresspost pour tous vos envois et participez au concours Envoyez de la joie

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    6008498
    Date :
    2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169, Numéro de volume : 4192
    ... Xpresspost pour tous vos envois et participez au concours Envoyez de la joie. Bilingual Copyright: Canada Post Corporation. Credit: Library and Archives Canada
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    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    ... descriptions de niveau minimal. Pour les documents numériques, veuillez référer au numéro de référence archivistique au niveau de description le plus bas
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
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  22. 22
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
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  23. 23
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
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  24. 24
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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    Aucun objet numérique

    Dossiers d'enquête sur des plaintes [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276661
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-1-5-F
    ... au début des années 1990; on trouvera ces résumés, et d'autres plus anciens, dans les rapports annuels soumis par le Commissariat au Parlement. L'instrument 
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