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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2007
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 768 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085969
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00594-5
    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]. Les documents ont été créés et conservés par la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  3. 3
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5675040
    Date :
    1849-2018, années prédominantes 1970-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88, R214, 2021-00198-9
    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]. L'acquisition est composée de carnets de notes créés lors de l'arpentage 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663211
    Date :
    1998-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-1106 QFRC, 2014-00415-3
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290784
    Date :
    1992-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2011-00605-8
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218272
    Date :
    2000-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00333-4
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e groupe de soutien de secteur, de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal, et du QG SQFT [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4877208
    Date :
    1996-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, R112, 2015-01795-X
    Dossiers d'exploitation du 5e groupe de soutien de secteur, de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal, et du QG SQFT [document textuel]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4759602
    Date :
    2005-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2009-0403 MFRC, 2015-00158-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Group de soutien de Secteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594101
    Date :
    1999-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, R112, 2014-00015-8
    Dossiers d'exploitation du 5e Group de soutien de Secteur [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 5e 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290780
    Date :
    1980-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2011-00604-X
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959141
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2009-00667-4
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5082023
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, 6-2015-01-001 WFRC, 15-0101 HFRC, 2018-00296-1
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers opérationnels créés et/ou conservés par le 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5677517
    Date :
    1951-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG105, R9271, 2021-00206-3
    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4274100
    Date :
    2007-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2011-00478-0
    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]. L'acquisition contient des documents philatéliques émis par plusieurs 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005371
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2017-00288-7
    Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau régional du 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4274096
    Date :
    2000-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2011-00474-8
    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]. L'acquisition contient des documents philatéliques émis par plusieurs 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751585
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2014-02326-3
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4730729
    Date :
    1995-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, R112, 2014-01650-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4292008
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00630-9
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la Base 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4706904
    Date :
    2005-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, R217, 2014-01094-3
    Dossiers opérationels du bureau régional du Québec [document textuel]. L'acquisition se porte sur la planification de la participation du ministère des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3990291
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2009-01077-9
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
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