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Date : 2007
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Genre de documents : Documents sonores

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]. Le fonds est constitué de documents créés 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    771
    Date :
    1967-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-0-9-F, RG106
    Fonds de Condition féminine Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Condition féminine Canada et ses 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    202705
    Date :
    1898-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-130-2-F, RG85-E-1-a, RG22M 73/1585, RG85M 77803/36, RG85-E
    Système central de gestion des dossiers de Programme des affaires du Nord [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3634452
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-0-7-F
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    Sûreté de l'aviation [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. La présente série vise à documenter la fonction de sûreté de l'aviation 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    Dossiers de litige civil et fiscal du bureau régional de Montréal [textual record]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449601
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-1-3-F
    Système central de gestion des dossiers du Droits et Démocratie [document textuel, document sonore, image en mouvement]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    Legacy File Plan [supports multiples]. Cette série comprend des dossiers conservés dans le système de classement de dossiers de la Commission de contrôle de 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    183659
    Date :
    1956-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-133-1-F, RG3
    Timbres et produits philatéliques [supports multiples]. Canada et autres juridictions : différentes valeurs nominales. La série comprend des produits 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449598
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-0-1-F
    Fonds du Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Droits et Démocratie) [document textuel, document sonore, 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5078825
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-1-9-F
    Dossiers de gestion de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [document textuel, document sonore]. La série se compose de documents 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    Commissions d'enquête et enquêtes majeures [supports multiples]. La majorité de ces documents ne semblait suivre aucun système de classement archivistique 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents sonores
    No d'identification :
    3819693
    Date :
    1955-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-0-5-F
    Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [supports multiples]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    Secteur des revendications [supports multiples]. Territoires du Nord-Ouest Québec. Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3830889
    Date :
    1991-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-77-1-E
    Oral History Program [sound recording, textual record]. Further accruals are expected. Series consists of sound recording and matching transcripts of oral 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    5098733
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, R927, 2018-00417-4
    Exhibits, transcripts and documents [sound recording (chiefly electronic), moving images (video (electronic)]. Accession consists of records created and/or 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4846601
    Date :
    1991-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9365, 2015-01450-0
    Oral History Program [sound recording (some electronic), textual record]. Accession consists of records created and/or maintained by the Canadian Judicial 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    47
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-E, RG23, RG23M 85603/27, RG139, RG23M 945031
    Department of Fisheries and Oceans fonds [multiple media]. Fonds consists of records created and/or maintained by the Department of Fisheries and Oceans and 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3819690
    Date :
    1955-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-0-5-E
    Ship-source Oil Pollution Fund fonds [multiple media]. The fonds illustrate the activities of Ship-Source Oil Pollution fund in national and international 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    4275679
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057, 2011-00493-4
    Complaint investigation files from the Office of the Information Commissioner [textual record (some electronic), sound recording]
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