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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2006
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Vedette-matière : évenement
Affichage de 1 - 25 sur 150 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691926
    Date :
    1 jan. 2006 - jui. 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-558-0-F
    Émissions philatéliques de 2006, Produits [document philatélique, document textuel, objet]. Droit d'auteur des documents philatéliques: Société canadienne 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729351
    Date :
    2003, 2004, 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-49-7-F, RG58
    Guides et manuels de vérification, circulaires et bulletins du vérificateur [document textuel (électronique)]. Cette sous-série témoigne de l'élaboration et 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5013759
    Date :
    [2000-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260
    Matériel promotionnel [document iconographique]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3828029
    Date :
    2006-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-343-1-F, RG12
    Dossiers du bureau du ministre Lawrence Cannon [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]. La série est un registre auxiliaire 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4696285
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-F, RG12
    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]. Canada et autres juridictions : différentes valeurs nominales. Droit d'auteur 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4113872
    Date :
    1959-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2268-1-F, RG3
    Marketing [document textuel, document iconographique]. La sous-série consiste en documents administratifs et d'exploitation qui se rapportent au marketing 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193361
    Date :
    1964-2008, surtout 1974-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-160-5-F
    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la sous-fonction de la gestion du leadership et du talent [document textuel]
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