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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2006
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 436 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    Documents des réunions de la Commission [document textuel]. La série est constituée des procès-verbaux des réunions de la Commission canadienne de sûreté 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4962271
    Date :
    [1996-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6686-4-F, RG24
    Groupe de Soutien de la 4e Division du Canada détachement Toronto [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5111502
    Date :
    2000-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6821-6-F, RG24
    Quartier général du 1er Groupe des Services de santé - Edmonton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162047
    Date :
    1885-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-314-1-F, RG10-C-IV-9
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634495
    Date :
    1930-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-174-2-F, RG17
    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    4015587
    Date :
    1975-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-18-4-F
    Affiches [document iconographique]. La série contient des affiches promotionnelles pour des productions de l'Office National du Film ainsi que pour d'autres 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887936
    Date :
    [1995-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6651-7-F, RG24
    1er escadre Kingston [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447393
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5171-X-F, RG24
    Chef d'état-major de la Force aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4882114
    Date :
    1991-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-168-X-F, RG20-6
    Secteur de la politique stratégique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5674934
    Date :
    2005-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-91-6-E
    Official photos of the Court [graphic material]. This series is composed of official photos of these Supreme Court Justices: Beverley McLachlin, 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4167656
    Date :
    1988-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-3-5-F
    Documents de la planification et développement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consultez les acquisitions reliées
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4105141
    Date :
    1984-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-651-0-F
    CBC Television, (The National), télévision enregistré via satellite [image en mouvement]. Cette série consiste en de la programmation de la CBC Télévision, 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164788
    Date :
    1989-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-3-0-F
    Documents de la planification et développement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163549
    Date :
    1918-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-92-7-F, RG19-F-2-a
    Direction du commerce et des finances internationaux [document textuel]. Cette série contient des documents créés et tenus par la Direction du commerce et 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4206978
    Date :
    1995-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13966-0-6-F
    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  20. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193254
    Date :
    1900-2006 (predominant 1984-2000)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-159-9-F
    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]. La série comprend les ressources documentaires témoignant des activités suivantes 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698456
    Date :
    1960-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-88-4-F
    Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation [document textuel (certains informatiques)]. La série se compose de documents créés et 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202887
    Date :
    [1960-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-166-3-F
    Division des affaires réglementaires [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5674646
    Date :
    [1979-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17048-X-F, RG38
    Direction générale de la vérification et de l'évaluation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]. Cette série contient des documents d'exploitation créés et conservés par le Laboratoire national 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    163881
    Date :
    [1895-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-113-4-F, RG17-B-VII-1-a, RG17M 8891
    Direction de la recherche [supports multiples]. La série se compose de dossiers du système de classification créés et utilisés par la Direction de la 
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