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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2006
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : sourcecode_-1
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  1. 26
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    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3990270
    Date :
    1999-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2009-01075-2
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751585
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2014-02326-3
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers du NCSM Radisson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825839
    Date :
    1997-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-29, 2008-00536-4
    Dossiers du NCSM Radisson [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette acquisition se 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4730729
    Date :
    1995-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, R112, 2014-01650-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4292008
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00630-9
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la Base 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4706904
    Date :
    2005-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, R217, 2014-01094-3
    Dossiers opérationels du bureau régional du Québec [document textuel]. L'acquisition se porte sur la planification de la participation du ministère des 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3990291
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2009-01077-9
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218270
    Date :
    2000-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00331-8
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919988
    Date :
    1970-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, R1204, 2009-00225-3
    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition proviennent de différentes parties du CRTC
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés ou conservés par le 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4583194
    Date :
    1982-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2013-00504-0
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et d'exploitation - Bureau de Hull [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4882824
    Date :
    1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2006-1023 MFRC, 2016-00053-8
    Dossiers administratifs et d'exploitation - Bureau de Hull [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la 58e Batterie d'artillerie antiaérienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960219
    Date :
    1992-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2009-00713-1
    Dossiers de la 58e Batterie d'artillerie antiaérienne [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4882825
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2009-0305 MFRC, 2016-00054-6
    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4754781
    Date :
    1993-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2015-00068-2
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels du Centre fédéral de formation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4841430
    Date :
    1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-0505 MFRC, 2015-01186-2
    Dossiers administratifs et opérationnels du Centre fédéral de formation [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers de recherche du Centre de documentation de la Société Radio-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5093197
    Date :
    [1959-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, R1190, 2018-00373-9
    Dossiers de recherche du Centre de documentation de la Société Radio-Canada [document textuel]. Cette acquisition est composée de dossiers thématiques et 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4697113
    Date :
    1978-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-01022-6
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Enquêtes pour dumping - Division anti-dumping et compensateurs - ASFC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846217
    Date :
    2006-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15562, 4-2010-11-016 OFRC, 2015-01344-X
    Enquêtes pour dumping - Division anti-dumping et compensateurs - ASFC [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4274097
    Date :
    1996-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2011-00475-6
    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]. L'acquisition contient des documents philatéliques émis par plusieurs 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3933055
    Date :
    1991-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2009-00380-2
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5033880
    Date :
    2000-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2017-00508-8
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers de projets créés et/ou conservés par le 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3992108
    Date :
    1999-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-30, 2009-01083-3
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4692883
    Date :
    2002-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, R112, 2014-00977-5
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers du 4e Compagnie du renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608400
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2014-00070-0
    Dossiers du 4e Compagnie du renseignement [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 4e Compagnie du 
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