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Collections et fonds
Date :
2006
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Non
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/11/16-2006/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 190-S12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/01/01 - 2006/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 211-493794
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : WIN-E-4785-7-301, Partie de dossier : WAL 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/02/14-2006/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3422, Numéro de dossier : 6000-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/09/01-2006/08/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 3001-2447, Partie de dossier : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 4541-17-400015539, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01-2006/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : THU-E-4549-21-206, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2007/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 211-500400
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 4541-17-053637, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : WIN-E-4700-15-289, Partie de dossier : WAL 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/07/07-2006/07/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 190-S12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/08/10-2008/05/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2103, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 2061¿191076
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC78
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/08/17-2009/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157, Partie de dossier : POC01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2007/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 211-498787; 211-498788; 211-498789
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2006/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 2006103103
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/04/01 - 2007/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 139, Numéro de dossier : 6595-5-141, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : WIN-E-4700-15-262, Partie de dossier : WAL 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/07/01 - 2006/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : AMH-E 4700-38-1127, Partie de dossier : 34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2007/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 50, Numéro de dossier : 211-502043
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/04/27 - 2008/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 49, Numéro de dossier : 4549-21-180, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC75
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/01/01 - 2006/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 211-496153
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/07/01-2007/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : THU-E-4549-13-208-ET, Partie de dossier : 1