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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2005
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (434)

Date :

2000-2009 (434)

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Affichage de 1 - 25 sur 434 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions de la Commission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    Documents des réunions de la Commission [document textuel]. La série est constituée des procès-verbaux des réunions de la Commission canadienne de sûreté 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    73e Groupe des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4306071
    Date :
    [1989-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-763-X-F, RG24-G-11-3-14
    73e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Groupe de Soutien de la 4e Division du Canada détachement Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4962271
    Date :
    [1996-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6686-4-F, RG24
    Groupe de Soutien de la 4e Division du Canada détachement Toronto [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Quartier général du 1er Groupe des Services de santé - Edmonton [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5111502
    Date :
    2000-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6821-6-F, RG24
    Quartier général du 1er Groupe des Services de santé - Edmonton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Impôt [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163345
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-9-4-F, RG16-C
    Impôt [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés et conservés par l'Impôt. La série comprend des dossiers pertinents 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162047
    Date :
    1885-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-314-1-F, RG10-C-IV-9
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634495
    Date :
    1930-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-174-2-F, RG17
    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 11
    Aucun objet numérique

    1er escadre Kingston [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887936
    Date :
    [1995-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6651-7-F, RG24
    1er escadre Kingston [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Chef d'état-major de la Force aérienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447393
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5171-X-F, RG24
    Chef d'état-major de la Force aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents de la planification et développement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4167656
    Date :
    1988-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-3-5-F
    Documents de la planification et développement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consultez les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents de la planification et développement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164788
    Date :
    1989-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-3-0-F
    Documents de la planification et développement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Direction du commerce et des finances internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163549
    Date :
    1918-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-92-7-F, RG19-F-2-a
    Direction du commerce et des finances internationaux [document textuel]. Cette série contient des documents créés et tenus par la Direction du commerce et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193254
    Date :
    1900-2006 (predominant 1984-2000)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-159-9-F
    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]. La série comprend les ressources documentaires témoignant des activités suivantes 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Partis politiques enregistrés et refusés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050601
    Date :
    1992-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-61-0-F, RG113
    Partis politiques enregistrés et refusés [document textuel]. Ceci est une description préliminaire; veuillez consulter les acquisitions liées
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698456
    Date :
    1960-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-88-4-F
    Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation [document textuel (certains informatiques)]. La série se compose de documents créés et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Projets [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    4880584
    Date :
    1969-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-40-9-F
    Projets [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Division des affaires réglementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202887
    Date :
    [1960-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-166-3-F
    Division des affaires réglementaires [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]. Cette série contient des documents d'exploitation créés et conservés par le Laboratoire national 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents des bureaux administratifs régionaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4704786
    Date :
    1939-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-180-3-F, RG23
    Documents des bureaux administratifs régionaux [document textuel]. Titre basé sur le contenu de la série. Cette notice descriptive est préliminaire
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Cabinet du Ministre d'État de l'Initiative fédérale du développement économique du Nord de l'Ontario (FedNor) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748621
    Date :
    [2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-163-0-F
    Cabinet du Ministre d'État de l'Initiative fédérale du développement économique du Nord de l'Ontario (FedNor) [document textuel]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    1re Division aérienne du Canada/Région canadienne du NORAD [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3845480
    Date :
    [1974-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-879-7-F, RG24-G-10
    1re Division aérienne du Canada/Région canadienne du NORAD [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
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