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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2004
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Vedette-matière : G��ologie=Geology
Affichage de 1 - 25 sur 221 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division O - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Guides et manuels de vérification, circulaires et bulletins du vérificateur [document textuel (électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729351
    Date :
    2003, 2004, 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-49-7-F, RG58
    Guides et manuels de vérification, circulaires et bulletins du vérificateur [document textuel (électronique)]. Cette sous-série témoigne de l'élaboration et 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Division de Stratégie et liaison de l'agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4801155
    Date :
    1996-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-7-6-F
    Division de Stratégie et liaison de l'agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. [document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Matériel promotionnel [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5013759
    Date :
    [2000-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260
    Matériel promotionnel [document iconographique]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    General operational records of the RCMP [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    158154
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-E, RG18-F-7
    General operational records of the RCMP [multiple media]. Sub-series consists of general operation records created and maintained by the RCMP
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
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