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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2003
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  1. 101
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6204660
    Date :
    2001/08/01-2005/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : THU-E-6576-203, Partie de dossier : 1
    Family Violence - Mishkeegogamang First Nation. This file level description was generated from an unverified finding aid
  2. 102
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5928971
    Date :
    2001/05/24 - 2006/05/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 4549-19-154, Partie de dossier : 1
    Iskatewizaagegan #39 Independent Nation. This file level description was generated from an unverified finding aid
  3. 103
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5729598
    Date :
    2003-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : EROCIV-2-90283, Partie de dossier : POC07
    PREMAKUMARAN, Selladurai and Nesamalar - Federal Court No. T-2048-01 - Claim against the Crown
  4. 104
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894304
    Date :
    1985-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-25-2-F
    Japon [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu 
  5. 105
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3987137
    Date :
    [1985-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-913-3-F, RG24
    Quartier général du Groupe des services de santé des Forces canadiennes - Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  6. 106
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]. La sous-série se compose des suivantes afférentes au Ministère de la Santé et des Affaires 
  7. 107
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5993699
    Date :
    2002/05/01 - 2004/06/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 4549-23-453, Partie de dossier : 1
    Lubicon Lake Indian Nation. This file level description was generated from an unverified finding aid
  8. 108
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5729536
    Date :
    2000-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC67
    HARPER, Stephen Joseph - QB 0001 09477 - Canada Elections Act
  9. 109
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101490
    Date :
    1996-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2009-06-006 WFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : THU-E-6550-157, Partie de dossier : 3
    Social Development - Wabigoon # 157
  10. 110
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5928495
    Date :
    1999/02/26 - 2005/07/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 4503-12-159, Partie de dossier : 1
    Mohawks of Akwesasne. This file level description was generated from an unverified finding aid
  11. 111
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5993885
    Date :
    2003/06/01 - 2003/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 4700-GS-436, Partie de dossier : 2
    Peigan. This file level description was generated from an unverified finding aid
  12. 112
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5993267
    Date :
    2000/01/01 - 2003/03/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 4500-463, Partie de dossier : 1
    Athabasca Chipewyan First Nation. This file level description was generated from an unverified finding aid
  13. 113
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022545
    Date :
    2002/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 65, Numéro de dossier : 213-495105
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société de crédit commercial Autochtone. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir 
  14. 114
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021890
    Date :
    2001/01/01 - 2003/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : [211-494988; 211-494989]
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Night Hawk Technologies. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de 
  15. 115
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5929196
    Date :
    2000/06/26 - 2005/09/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 53, Numéro de dossier : 4549-22-159, Partie de dossier : 1
    Mohawk Council of Akwesasne. This file level description was generated from an unverified finding aid
  16. 116
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6201665
    Date :
    2002-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227, RG29, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : OF1-2-2-36, Partie de dossier : 5
    Transfer - Heskw'enscutxe Health Services Society (see also Skuppah Indian Band)
  17. 117
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164259
    Date :
    1953-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-158-4-F
    Direction générale des produits végétaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  18. 118
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Timbres-poste et produits, Art
    No d'identification :
    4922134
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169, Numéro de volume : 615, 646, 3955, 4091, 4102, 4220
    50th Anniversary of the Signing of the Korea Armistice Agreement = Le 50e anniversaire de la signature de la Convention d'armistice en Corée [philatelic 
  19. 119
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés ou conservés par le 
  20. 120
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6204917
    Date :
    2003/05/01-2006/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 92, Numéro de dossier : THU-E-6595-5-213, Partie de dossier : 3
    Statistics & Reports - Muskrat Dam. This file level description was generated from an unverified finding aid
  21. 121
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5774486
    Date :
    1987/08/18-2006/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : A10172-87-918030, Partie de dossier : 34
    Pawlowski, Michael Fomich [War Crimes Investigation]
  22. 122
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  23. 123
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960219
    Date :
    1992-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2009-00713-1
    Dossiers de la 58e Batterie d'artillerie antiaérienne [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  24. 124
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5993543
    Date :
    2003/02/01 - 2003/04/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 4503-14-462 469, Partie de dossier : 1
    Saddle Lake, Heart Lake, Chipewyan Prairie - Three Nations Joint Venture. This file level description was generated from an unverified finding aid
  25. 125
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830339
    Date :
    [1992-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-869-4-F, RG24
    58e Batterie d'artillerie antiaérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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