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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2003
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Vedette-matière : évenement
Affichage de 26 - 50 sur 274 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107506
    Date :
    1960-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6818-6-F, RG24-G-1
    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Pacific Coast [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068479
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-140-2-E
    Pacific Coast [cartographic material]
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]. La série est un registre auxiliaire 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Division H - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164977
    Date :
    1926-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-130-9-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division H - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division H
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    Comités [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2003, Produits [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4284272
    Date :
    3 jan. 2003 - 19 déc. 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2451-3-F
    Émissions philatéliques de 2003, Produits [document philatélique, document textuel]. La sous-série consiste en produits philatéliques reliés aux émissions 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Enjeux de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6260408
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-261-8-F, RG25
    Enjeux de sécurité [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter l'acquisition reliée. Cette sous-série consiste de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Series des documents executifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    210568
    Date :
    1987-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-8-7-F
    Series des documents executifs [document textuel]. L'instrument de recherche 9437-2, pour les volumes 234- à 250, est une liste informatique de dossiers 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]. La sous-série se compose des suivantes afférentes au Ministère de la Santé et des Affaires 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4696285
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-F, RG12
    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Direction générale du matériel de transport de surface et de la machinerie [document textual]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752143
    Date :
    1965-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-31-8-F
    Direction générale du matériel de transport de surface et de la machinerie [document textual]. Cette sous-série se compose de documents créés et/ou 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982413
    Date :
    [1979-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-38-6-F, RG74
    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Marketing [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4113872
    Date :
    1959-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2268-1-F, RG3
    Marketing [document textuel, document iconographique]. La sous-série consiste en documents administratifs et d'exploitation qui se rapportent au marketing 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de Winnipeg [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3972149
    Date :
    [1968-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-117-2-F, RG13
    Bureau régional de Winnipeg [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Jim Judd, Deputy Minister of National Defence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805328
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-851-7-E, RG24-G-31
    Jim Judd, Deputy Minister of National Defence [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la sous-fonction de la gestion du leadership et du talent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193361
    Date :
    1964-2008, surtout 1974-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-160-5-F
    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la sous-fonction de la gestion du leadership et du talent [document textuel]
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Asie / Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894303
    Date :
    1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-21-5-F
    Asie / Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
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