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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2003
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 609 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  2. 2
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant) - (Marketing)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021627
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 3
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** "Au Soleil Couchant"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021616
    Date :
    2003/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491719
    ... Au Soleil Couchant". *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
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    Aucun objet numérique

    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021626
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021625
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
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    Aucun objet numérique

    Write to Santa. He'll Write Back! [mailbox on the poster] / Écris au Père Noël. Il te répondra! [boîte aux lettres sur l'affiche]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    6008541
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169, Numéro de volume : 4200
    ... au Père Noël. Il te répondra! [boîte aux lettres sur l'affiche]. Bilingual Copyright: Canada Post Corporation. Credit: Library and Archives Canada
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    Aucun objet numérique

    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5881189
    Date :
    2003/09/02-2003/09/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 57874
    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ. This file level description was generated from an 
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    Aucun objet numérique

    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
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    Aucun objet numérique

    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3810738
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12484-0-2-F
    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]. Instrument de recherche comprend les numéros de boîte, les numéros de 
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    Aucun objet numérique

    Sheet 8006, Scotian Shelf, Browns Bank to Emerald Bank = Plate-Forme Néo-Écossaise, Banc de Brown au Banc D'Emeraude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068574
    Date :
    1968, 1969, 1972, 1977, 1979, 1980, 1984, 1988, 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2001140172
    ... au Banc D'Emeraude. For item level descriptions see AMICUS 32977307, 32977303, 32977305, 32977304, 32977306, 32977308, 32977311, 32977312, 32977309, 32977310 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    ... descriptions de niveau minimal. Pour les documents numériques, veuillez référer au numéro de référence archivistique au niveau de description le plus bas
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
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