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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2003
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 267 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division O - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Jim Judd, Sous-ministre de la Défense nationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805331
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-851-7-F, RG24-G-31
    Jim Judd, Sous-ministre de la Défense nationale [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Guides et manuels de vérification, circulaires et bulletins du vérificateur [document textuel (électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729351
    Date :
    2003, 2004, 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-49-7-F, RG58
    Guides et manuels de vérification, circulaires et bulletins du vérificateur [document textuel (électronique)]. Cette sous-série témoigne de l'élaboration et 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Europe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894287
    Date :
    1976-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-19-7-F
    Europe [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894297
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-20-3-F
    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Division de Stratégie et liaison de l'agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4801155
    Date :
    1996-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-7-6-F
    Division de Stratégie et liaison de l'agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. [document textuel]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Matériel promotionnel [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5013759
    Date :
    [2000-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260
    Matériel promotionnel [document iconographique]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068476
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-138-4-E
    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068475
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-137-2-E, RG139
    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Inland Waters [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068477
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-136-0-E
    Inland Waters [cartographic material]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
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