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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2002
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Nom : D

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Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

2000-2009 (3)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4475868
    Date :
    [ca. 1995-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13966-0-6-F
    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4072326
    Date :
    1998-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825-0-7-F
    Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Fondation 
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