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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/05/20 - 2001/02/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 5010-3-06544, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13933-7-2-F, RG66
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1973-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2000008394, 2001119917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/11/06 - 2001/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 66, Numéro de dossier : EDM-E 6595-5-444, Partie de dossier : 229
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/09/04 - 2001/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 5090-257-2417.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1950-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000016300, 2000016300, 2000016300, 2000016300, 2000016300, 2001119860
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/01/28-2001/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11198, Numéro de dossier : D-1250-14, Partie de dossier : 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2001/05/01-2001/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 117, Numéro de dossier : SSOE 2005-M6, Partie de dossier : PART 1;WAL. 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/04/12 - 2001/06/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 179, Numéro de dossier : 7200-25-095J03002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/12/23-2008/01/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/10/22 - 2002/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 5090-139-779.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/10/01 - 2002/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : AMH-E 4700-033, Partie de dossier : ANN 1;VOL. 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1985-2003]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-686-7-F, RG24-G-13-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/15-2006/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-14-80, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 7800-E1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/11/30-2002/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : AAC-1140-1, Partie de dossier : V001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/09/01-2003/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 26712, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1997/01/01-2003/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15754, Numéro de dossier : G-358-41, Partie de dossier : 97-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2001/08/22-2002/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15801, Numéro de dossier : G-565-467-1, Partie de dossier : V01-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/04/01-2002/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : PP 2290-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1996-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-B, R1184, 2006-0917 MFRC, 2015-00589-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/08/01-2005/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : THU-E-6576-203, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/04/20-2001/11/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 3001-0075, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/05/24 - 2006/05/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 4549-19-154, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/08/05 - 2001/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 153, Numéro de dossier : 7200-25-085J08041, Partie de dossier : 1
- Date de modification :