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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/01/14 - 2000/08/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 4503-3-1110-FRC, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : EROCIV-2-86791, Partie de dossier : POC56
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- Oct 95-May 02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : 355-1-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/02/19 - 2004/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 165, Numéro de dossier : 5000-170, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1936-2008
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-141-9-F, RG17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1970-2001]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-930-3-F, RG24-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : Q10136-91-11322, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/06/19-2002/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15740, Numéro de dossier : G-290-68-6, Partie de dossier : 95-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1929-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-134-4-F, RG55
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/01/01-2006/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15703, Numéro de dossier : GS-290-4-16, Partie de dossier : 98-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994/12/01-2003/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 125, Numéro de dossier : PP 2316-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : KG1 448267/91224, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 10, 2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, Numéro de volume : 12738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/03/15-2000/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11101, Numéro de dossier : 95-1999, Partie de dossier : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4965-1-076, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/10/01 - 2000/10/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : EDM-E 6595-5-444, Partie de dossier : 161
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/01/01-2000/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 13930, Numéro de dossier : GL-1328-13, Partie de dossier : 99S-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/12/30 - 2000/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 5090-164-747.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/02/14 - 2001/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : 7200-25-105P05002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/22 - 2003/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 5570-B2-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/05/01-2000/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11035, Numéro de dossier : 98-1369, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4503-2-360, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/01/01 - 2000/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 4503-3-11485.00, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/09/21 - 2002/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03036, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1997/04/16-2008/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G, Numéro de volume : 42450, Numéro de dossier : 1456-4, Partie de dossier : 2
- Date de modification :