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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Source : Gouvernement
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    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Public (Société Canadienne Des Postes) Au 164, ... [Voir le titre complet] Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815044
    Date :
    1991/02/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-276276-1
    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux 
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    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel D'Offres Public (Archives Nationales Du Canada) - 7 ... [Voir le titre complet] 5 Rue De Hambourg, St-Augustin (Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815055
    Date :
    1989/11/22-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303195
    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel 
  3. 3
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    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre 
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    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres,  ... [Voir le titre complet] Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815082
    Date :
    1991/04/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308463
    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre 
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    Plaza Arthur-Buies ; 411, Rue Sirois ; Rimouski, PQ ; La Société De Gestion Cliffton Inc. Bail - Plaza Arthur-Buies, 411, Rue Sirois, Ptie Du Lot 212-241-72-2, Cadastre Officiel De La Paroisse De St-G ... [Voir le titre complet] ermain De Rimouski, Ville De Rimouski, Province

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815054
    Date :
    1989/11/03-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303015
    Plaza Arthur-Buies ; 411, Rue Sirois ; Rimouski, PQ ; La Société De Gestion Cliffton Inc. Bail - Plaza Arthur-Buies, 411, Rue Sirois, Ptie Du Lot 212-241-72 
  7. 7
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    294 Rue Tache, St-Germain De Rimouski, PQ ; Gestons Jean-Paul Gagne Inc. Étude Des Titres, Au 294, Rue Tache, Lots 2-102 & 2-103, Cadastre Officiel De La Ville De St-Germain De Rimouski, Div. D'Enr. D ... [Voir le titre complet] e Rimouski, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815083
    Date :
    1991/04/24-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308513
    294 Rue Tache, St-Germain De Rimouski, PQ ; Gestons Jean-Paul Gagne Inc. Étude Des Titres, Au 294, Rue Tache, Lots 2-102 & 2-103, Cadastre Officiel De La 
  8. 8
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    18, Rue Du Manege, Coaticook, PQ ; Gestion J.R. Lefebvre Inc. Bail Entre Travaux Publics, 18, Rue Du Manege, Ptie Du Lot 2788, Village De Coaticook, Province De Québec Et Le Susmentionné

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815070
    Date :
    1990/08/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-305820
    18, Rue Du Manege, Coaticook, PQ ; Gestion JR Lefebvre Inc. Bail Entre Travaux Publics, 18, Rue Du Manege, Ptie Du Lot 2788, Village De Coaticook 
  9. 9
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    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    ... Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    58 Rue William Dobel Baie-Comeau PQ Lease With ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Of A Building At The A/M Address. Recherche De Titres Du Lot C-5-28, C ... [Voir le titre complet] adastre Officiel Du Canton Lafleche Division D'Enregistrement De Saguenay

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815048
    Date :
    1986/01/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-284943
    58 Rue William Dobel Baie-Comeau PQ Lease With ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Of A Building At The A/M 
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    Faculté De Médecine Vétérinaire ; 3200, Rue Sicotte, Local 1112 ; St-Hyacinthe (Québec) ; Agriculture Canada Recherche De Titres - Université De Montréal Lots 1091-12 & 1094-5 Devenus Le Lot 1637, Cad ... [Voir le titre complet] astre Officiel De Notre-Dame De Saint- Hyacinthe,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815066
    Date :
    1990/05/29-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-304993
    Faculté De Médecine Vétérinaire ; 3200, Rue Sicotte, Local 1112 ; St-Hyacinthe (Québec) ; Agriculture Canada Recherche De Titres - Université De Montréal 
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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Library request for "Symposium on molecular mechanisms in radiation mutagenesis", Dr. K.H. Chadwick, CEC, DCX11D3200, rue de la Loi, Brussels, Belgium

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1328227
    Date :
    1993/05/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 61-15-00
    ... Library request for "Symposium on molecular mechanisms in radiation mutagenesis", Dr. KH Chadwick, CEC, DCX11D3200, rue de la Loi, Brussels, Belgium
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    Biibliothèque et archives Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4824346
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, R1185, 2015-01158-7
    ... rue Wellington L'acquisition ne comprend pas seulement des documents provenant des Archives national du Canada. Droit d'auteur appartient à la Couronne 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Operations, Exercises, Exchanges (Sues) (Rues)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4362029
    Date :
    1996/05/01-1996/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-24, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 3350-9, Partie de dossier : 15
    Operations, Exercises, Exchanges (Sues) (Rues)
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188989
    Date :
    1890-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-48-9-F, RG84
    ... rue ou autre emplacement formel. Les fiches contiennent des renseignements portant sur la chaîne de possession de chaque lot loué sous forme d'inscriptions 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    TELEFILM CANADA / TÉLÉFILM CANADA [moving images]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86889
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1010, 1994-0252 MISA, 122-060148-9
    ... ouest, rue de la Gauchetière, 14ème étage, MONTRÉAL, Québec H3B 4L2 \\Telephone/Téléphone: (514) 283-6363 \\Telephone/Téléphone: (514) 283-8212 (FAX)
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Archives nationales du Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    23423
    Date :
    le 24 octobre 1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, R1185, 1996-137 DAP, 1996-02055-2
    ... rue Wellington, Ottawa, Ontario, K1A 0N3 Langue des documents d'accompagnement: anglais. Documents iconographiques (photo): Nil Documents iconographiques 
  19. 19
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    Société Radio-Canada, radio: CBOF [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    87055
    Date :
    1975-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1995-0163 MISA, 123-040265-9
    ... /Donateur: Marie-Rein Jacques \\ Address/Adresse: Château Laurier, 7e étage, 1 rue Rideau, OTTAWA, Ontario K1Y 1E4 \\Telephone/Téléphone: 562-8564
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447550
    Date :
    [1981-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-298-9-F, RG76-E
    ... rue Laurier ouest. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Citer Bibliothèque et archives Canada. Titre se repose sur le contenu de la sous-série
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Centre national des arts collection [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    19978
    Date :
    ca. 1967-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1993-457 DAP
    ... rue Elgin, Ottawa, Ontario \\Source - Télécom: (613) 996-5051 \\Source - info pub.: Y Langue des documents d'accompagnement: anglais. Une sélection sera 
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    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, Télévision: La Semaine parlementaire à Ottawa [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86419
    Date :
    1977-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1993-0143 MISA, 121-060027-7
    ... Donateur: François Tran \\ Address/Adresse: Service de l'Information, Bureau 707, 165 rue Sparks, OTTAWA, Ontario \\Telephone/Téléphone: 598-3773
  23. 23
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    Collection Canada. Solliciteur général Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Art
    No d'identification :
    16643
    Date :
    1976-1990 1983-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, 1991-011 DAP, 118-080302-7
    ... rue Laurier Ouest, Ottawa (Ontario) K1P 5K3 \\Source - Télécom: (613) 990-2624 \\Source - info pub.: Y Documents iconographiques (art): Nil \\ Commençant 
  24. 24
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    Collection Banque du Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Art
    No d'identification :
    16634
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, R1185, 1990-613 DAP, 118-080289-6
    ... rue Sparks, Ottawa (Ontario) K1A 0G9 \\Source - Télécom: (613) 782-8852 \\Source - info pub.: Y Documents iconographiques (art): Nil \\ Commençant le: 1990 
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    Aucun objet numérique

    Patrimoine Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    No d'identification :
    20898
    Date :
    1970-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203, 1995-170 DAP, 123-040272-1
    ... rue Slater, Ottawa, Ont. \\Source - info pub.: Y Langue des documents d'accompagnement: anglais. Documents iconographiques (autre): Matériel 
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