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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Pénitencier de Kingston [document textuel, matériel graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4975670
    Date :
    1834-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-28-X-F, RG73-C-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des audiences publiques [document textuel (microforme), images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    193062
    Date :
    1947-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-11-2-F, RG100-II-A
    ... au niveau de la pièce. Chercher sous le numéro d'acquisition (accession number) MISA ou VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des Cours martiales [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136608
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-430-3-F, RG150-8
    ... au moins trois officiers et présidée par un officier dont le grade correspondait au moins à celui de major. Cette cour martiale était l'équivalent de la 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    ... au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en 
  6. 6
    Rapports d'observations non météorologiques rassemblés par l'Institut Herzberg d'astrophysique [supports multiples] 1965-1995.
    3 objet(s) numérique(s)

    Rapports d'observations non météorologiques rassemblés par l'Institut Herzberg d'astrophysique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    196607
    Date :
    1965-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-31-X-F, RG77-E
    ... au Canada du site Web de Bibliothèque et Archives Canada. Les comptes rendus datant de 1965 à 1981 sont aussi enregistrés sur les bobines de microfilm T 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    ... au lieu des registres, un système mixte de fiches et de fiches d'avancement afin d'enregistrer toute l'information se rapportant aux présentations du 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... au niveau de sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits 
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