Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 176 - 200 sur 112 886 résultats filtrés
 :
  1. 176
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625932
    Date :
    1997/10/09-1997/10/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0614F, Partie de dossier : 1
    Osler, Hoskin Et Harcourts - L'Annexe Ii Du Règlement Canadien Sur Le Contingentment De La Commercialisation Des Poulets (1990_
  2. 177
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456334
    Date :
    1996/09/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0907
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ALLMAND, WARREN (NOTRE-DAME-DE-GRACE). Parole SENTENCING RELEASE SYSTEM EARLY
  3. 178
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275074
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26042
    ** - Native People. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  4. 179
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676965
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 03270-L-6-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - L'institut de Louisbourg - Université Collège du Cape Breton / Multiculturalism - Projects/Funding 
  5. 180
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4544447
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : SA 5008-FIQB, Partie de dossier : 2
    C-FIQB - Aerospatiale ATR 42-300 - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg
  6. 181
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885739
    Date :
    1989/08/18-1990/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : 85904
    COLLEGE DAWSON. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 182
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5754866
    Date :
    1999/02/11 - 1999/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3470-1
    Canadian Forces Maritime Warfare Centre (CFMWC) - Warfare - Mines
  8. 183
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6193901
    Date :
    1982-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 11500CB-595, Partie de dossier : 1
    Iroquois Helicopter - CUH-1H/CH118 - Aircraft Sampling Inspections
  9. 184
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117387
    Date :
    1991/06/01-1991/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 116, Numéro de dossier : 5090-462-783, Partie de dossier : 1
    Estates - Saddle Lake - Makokis, Vernon Richard. This file level description was generated from an unverified finding aid
  10. 185
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759167
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 24
    Simcoe District Beeton - Reconciliation of Stock Ledger Balances
  11. 186
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275519
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 26928
    ** - Aboriginal fishing. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  12. 187
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6208267
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5258-205-1, Partie de dossier : 3
    [Toronto Airways Ltd. - Inspection Reports]
  13. 188
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5278226
    Date :
    1995-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4727-12-448-1612, Partie de dossier : 1
    Continuing education - Post-secondary - Financial - Dene Tha' Band - **Personal information**
  14. 189
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397377
    Date :
    1996-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : KG1 448267/91224, Partie de dossier : 1
    SATURN SOLUTIONS INC. - DOSSIER DU SECRETARIAT DE L'ENTENTE
  15. 190
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4774607
    Date :
    1990/05/01-1992/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 153, Numéro de dossier : 1430-5-12, Partie de dossier : 15
    Consultative Group on International Agricultural Research (CGIAR)
  16. 191
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011865
    Date :
    1985/03/21 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14045, Partie de dossier : 1
    4 Mile, Fort Simpson/W - South Mackenzie
  17. 192
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6179011
    Date :
    1987-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 1050-9F1/P5, Partie de dossier : 2
    Ontario Flue Cured Tobacco - Marketing Board
  18. 193
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098607
    Date :
    1987-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 92-426 VFRC, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4710-725, Partie de dossier : 1
    Education - Post secondary - Broman Lake Band
  19. 194
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6383558
    Date :
    1998/12/07 - 1998/12/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : 5090-163-127.01, Partie de dossier : 1
    Estates - Saracin, Francis Daniel. This file level description was generated from an unverified finding aid
  20. 195
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274571
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25274
    ** - Change from PC Party to Reformer. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  21. 196
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012379
    Date :
    1981/03/18 - 1998/06/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 193, Numéro de dossier : 7200-25-106O06004, Partie de dossier : 1
    Mile 813.8, Mackenzie River - North Mackenzie
  22. 197
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4901786
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 5820-3-06592-1, Partie de dossier : 1
    Forestry - Timber Licences - Peter Pond Lake IR #193 - Buffalo River Band - Mistik Management Ltd. / MLTC Logging & Reforestation
  23. 198
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113109
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 91-0107 WFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : E4549-18-295-500-017
    Dakota Tipi Band - ICHRS [Indian Community Human Resource Strategies] Project No. 500-017
  24. 199
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6010778
    Date :
    1977/09/30 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 120, Numéro de dossier : 7200-25-075D04124, Partie de dossier : 1
    Fort Smith/W - South Mackenzie
  25. 200
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6014705
    Date :
    1984/07/17 - 1991/07/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 346, Numéro de dossier : 9500-GT-0040, Partie de dossier : 1
    Enforcement - Legal transcripts
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :