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Trouvé dans :
Collections et fonds
Date :
1990-1999
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/10/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : WG-13-31-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : 31574-606, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/01-1999/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 32636-605, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 95-0923 VFRC, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E6575-14-D44-P-Z, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/07/27-2002/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1395, RG20, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 2195-A1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/02-1993/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 9-320, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 257
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 259
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/11-1993/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 9-320, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/04-1991/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 3200-1-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/01/13 - 2001/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 275, Numéro de dossier : 7600-PL-9-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/04/01-1991/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 154, Numéro de dossier : 1430-8-6-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/01/11-1997/04/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002, RG20, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 55700-PPD-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/05/01-1994/11/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 1180-11-4, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/10/01-1997/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 74, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0624E, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/09-1992/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 3200-1-3/P3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01-1992/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 3200-1-3/P3, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/12/01-1994/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 154, Numéro de dossier : 1430-8-6-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/01/01-1995/11/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 1180-11, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/01/01-1991/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1395, 131, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 9235-28-11/6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01-1992/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 3200-1-2, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/07/01-1991/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1395, 131, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 9235-28-11/6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1472
- Date de modification :