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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 787 résultats filtrés
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    Bureau Du Conseil Privé - Decret Autorisant Le Transfert De L'Aeroport De Moncton Au Greater Moncton Airport Authority Et L'Aeroport De Thunder Bay Au Thunder Bay International Airport

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625522
    Date :
    1997/04/22-1997/04/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 49, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0340F, Partie de dossier : 1
    ... Au Greater Moncton Airport Authority Et L'Aeroport De Thunder Bay Au Thunder Bay International Airport. This file level description was generated from an 
  6. 6
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    Bail type à long terme - Modifications au bail standard

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844273
    Date :
    1988/01/25-1991/04/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 75944
    Bail type à long terme - Modifications au bail standard. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 7
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    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 9
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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter: A.M. Marko to Michel Rhéaume re invitation au congres annuel de l'ACRP en juin 1996

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1323606
    Date :
    1996/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 73-05-00
    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter: AM Marko to Michel Rhéaume re invitation au congres annuel de l'ACRP en juin 1996
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    Ports Canada - L'Article 1 Du Règlement Modifiant Le Rèlgment Sur Le Tarif Des Droits Port Exigibles Au Port De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626023
    Date :
    1997/10/03-1998/05/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 76, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0650F, Partie de dossier : 1
    ... Modifiant Le Rèlgment Sur Le Tarif Des Droits Port Exigibles Au Port De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Afrique Au Féminin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665640
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 3
    Afrique Au Féminin
  12. 12
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement -Troupe Nationale de Théâtre d'Haïti au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665328
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 8
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement -Troupe Nationale de Théâtre d'Haïti au Québec
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    Documents Annexés :Doc.1 Directive - Annexes étude des impacts sur l'env. du projet hydroélectrique Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'im ... [Voir le titre complet] pact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5735848
    Date :
    1992/01/01-1994/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 5300-006
    ... Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'impact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat
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    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184095
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE3
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
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    Television - L'Agriculture au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5408830
    Date :
    1990/01/01-1991/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 0420-5-1-1/P4, Partie de dossier : 1
    Television - L'Agriculture au Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  16. 16
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    Osler , Hoskin And Harcourt - Ordonnance Sur Les Redevances A Payer Pour Lacommercialisation Des Poulets Au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625261
    Date :
    1997/03/20-1997/03/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0191F, Partie de dossier : 1
    ... Ordonnance Sur Les Redevances A Payer Pour Lacommercialisation Des Poulets Au Canada. This file level description was generated from an unverified finding aid
  17. 17
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    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665130
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 2, Partie de dossier : 1
    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal
  18. 18
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    Offices Des Produits Agricoles - L'Alinéa 4A) De L'Ordonnance Sur Les Redevances À Payer Pour La Commercialisation Des Poulets Au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625677
    Date :
    1997/06/04-1997/06/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0437F, Partie de dossier : 1
    ... Sur Les Redevances À Payer Pour La Commercialisation Des Poulets Au Canada. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
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    3310, Boul. St-François ; Jonquière, PQ ; 142976 Canada Inc. Bail Entre Travaux Publics, Au 3310, Boul. St-François, Lot 32-7, Rang 3, Ville De Jonquière, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815077
    Date :
    1991/02/26-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308117
    ... Au 3310, Boul. St-François, Lot 32-7, Rang 3, Ville De Jonquière, Province De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Conseil d'intervention pour l'accès des femmes au travail du Québec Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665722
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 2
    Conseil d'intervention pour l'accès des femmes au travail du Québec Inc
  21. 21
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    Mont-Joli - Obstacles au zonage phase II K2 Q140 MCNY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183955
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1590-K2-Q140-MCNY, Partie de dossier : QUE1
    Mont-Joli - Obstacles au zonage phase II K2 Q140 MCNY
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    Aucun objet numérique

    Ports Canada - Règlement Sur Le Tarif Des Droits De Port Exigibles Au Port De Halifax

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626260
    Date :
    1997/11/26-1999/01/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0839F, Partie de dossier : 1
    Ports Canada - Règlement Sur Le Tarif Des Droits De Port Exigibles Au Port De Halifax. This file level description was generated from an unverified finding aid
  23. 23
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    Au bas de l'échelle Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665625
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 2
    Au bas de l'échelle Inc
  24. 24
    Aucun objet numérique

    ** - Forces arm,es allemandes au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2273904
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24309
    ** - Forces arm,es allemandes au Canada. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Association des travailleuses et travailleurs Haïtiens au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665109
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 1
    ... - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Association des travailleuses et travailleurs Haïtiens au Canada
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