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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Sous-série
Affichage de 1 - 15 sur 15 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Ministre de la Justice dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202092
    Date :
    1970 à 1993, surtout entre 1990 et 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-7-X-F, MG26-S3-2
    ... armes à feu, les questions autochtones, le commerce international, l'Accord du lac Meech, l'achat proposé d'hélicoptères EH 101 et la construction d'un 
  2. 2
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    Affairs constitutionnelles, correspondance politique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201278
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-47-7-F, MG26-R6-2
    ... 'emploi, les budgets, les droits de la personne, la croissance économique, les lois sur le contrôle des armes à feu, l'avortement et la Constitution
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Correspondance alphabétique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5025183
    Date :
    1998-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-136-6-F
    ... armes à feu, la position du Canada sur la question irakienne, les questions de justice, la sécurité aérienne, les besoins des pensionnés, etc. L'aspect le 
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    Aucun objet numérique

    Lawrence O'Neil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203088
    Date :
    1987-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-P15-5
    ... droits des Métis, l'Accord de libre-échange, le contrôle des armes à feu, la guerre du Golfe, les personnes handicapées et la législation sur la pornographie
  5. 5
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    Correspondance générale - dossiers thématiques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283104
    Date :
    1984-2008, surtout 1988-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-30-2-F
    ... armes à feu, les Affaires indiennes et l'Accord de Kyoto. Les dossiers comprennent de la correspondance générale, mais peu dedocuments d'information 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Discours et entrevues [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    4122252
    Date :
    1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13736-26-X-E
    ... contrôle des armes à feu, l'éducation, l'immigration, les soins de santé, l'économie, la loi Helms-Burton renforçant l'embargo contre Cuba, la situation 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Ébauches et brouillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692995
    Date :
    1947-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1554-7-F
    ... Entre-nous mesdames; Le gouvernement de l'Église; l'ONF; Passe partout; Premières armes; Premier Plan); le syndicalisme; Vie et mort des préjugés de groupe
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6260405
    Date :
    1949-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-259-X-F, RG25
    ... armes, Berlin, la Grèce et la Turquie. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du Gouvernement du Canada. Veuillez citer 
  9. 9
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    Ministre de la Justice - correspondance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202080
    Date :
    1956-1993, surtout entre 1990-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-6-8-F, MG26-S3-1
    ... Loi sur les droits de la personne en ce qui concerne l'orientation sexuelle, l'affaire David Milgaard, le contrôle des armes à feu et la guerre du Golfe
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    Matériel de référence A à Z [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5286854
    Date :
    1947-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-21-9-F
    ... armes nucléaires, les provinces, le Québec, et la religion. Les dossiers contiennent des coupures de presse, des rapports et de la correspondance. Les sous 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    ... armes prohibées, contrebande de cigarettes, faux passeports et visas canadiens, suicides dans les cellules, plaintes contre la GRC, assistance à d'autres 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Affaires militaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3912401
    Date :
    1999-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R863-16-8-E
    ... armées de terre et conseiller du Conseil des colonels honoraires en particulier du 2e Régiment d'Artillerie de Campagne puis, à titre de membre de certaines 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Guy Mauffette : Photographies [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4181751
    Date :
    [n.d.], 1905-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8111-48-0-F
    ... Armée canadienne, Reynald Rompré, Paul-E. Lambert, Studio Jac-Guy, Michel Brault, Studio Lausanne, Renaissance Films Inc., Camille Casavant, John Evens 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    182008
    Date :
    1670-2001, surtout 1960-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-6-4-F
    ... armées canadiennes, notamment lorsqu'il relate des visites dans plusieurs stations de radar dispersées dans le Grand Nord canadien. Ces manuscrits sont des 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur les relations de travail et la rémunération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155668
    Date :
    1900-2003 (predominant 1945-2003)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-94-7-F, RG55-I-1
    ... armées et la Gendarmerie royale du Canada, de même que des services de recherche et d'analyses statistiques. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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